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1ère modification du PLU de Saint-Alban

1ère modification du PLU de Saint-Alban
Approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 29 septembre 2015

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE


1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE


3 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT (*)
3.1. Orientation d'aménagement du Stade
3.2. Orientation d'aménagement de Tucol


4 – PIECES REGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés
4.4. Liste des servitudes de mixité sociale (L.123.2b du CU)


5 – ANNEXES
5.3. Autres annexes

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