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1ère Modification simplifiée du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

1ère Modification simplifiée du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013
PLAN LOCAL D'URBANISME DE TOULOUSE METROPOLE
COMMUNE DE BEAUZELLE

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3 – PIECES REGLEMENTAIRES
3.1. Document Graphique du Règlement : plan au 1/5000ème
3.2. Règlement écrit
3.3. Liste des emplacements réservés

4 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT (*)
4b - Orientations d'aménagement ZAC Andromède

5 – ANNEXES (*)
5d - Annexes sanitaires
5d5 - Notice déchets urbains
5i - Liste des éléments de patrimoine à protéger (L.123-1-5-7°)


(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

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