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Bureau de Toulouse Métropole du 15 juin 2017

Actualités Bureau de Toulouse Métropole du 15 juin 2017
Le Bureau de Toulouse Métropole s'est réuni jeudi 15 juin 2017. Voici l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau. Il examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

=> Lire : le fonctionnement de la métropole

Le prochain bureau s'est réuni jeudi 15 juin 2017 à 9h
salle 902B - Marengo Boulevard  - 6, rue R. Leduc – Toulouse

Les séances du Bureau de Toulouse Métropole sont  publiques.

Télécharger l'ordre du jour (format .pdf)

Ordre du jour

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU 30 MARS 2017


2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Modifications d'emplois au sein de Toulouse Métropole - DEL-17-0371
2.2 Modification du régime indemnitaire des agents de Toulouse Métropole : création de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel, mise à jour des montants du régime indemnitaire pour le cadre d'emplois des ingénieurs - DEL-17-0585
2.3 Apprentissage : réajustement des postes ouverts à Toulouse Métropole - DEL-17-0512
2.4 Théâtre du Capitole : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste de Directeur  artistique - DEL-17-0577
2.5 Théâtre et Orchestre National du Capitole : Modifications d'emploi des personnels artistiques et techniciens du spectacle - DEL-17-0588


3. ADMINISTRATION
3.1 Achat de carburant : adoption d'une convention de groupement de commandes avec la Ville de Toulouse, Blagnac et le CCAS de Toulouse - DEL-17-0625
3.2 Achat de vêtements de travail : adoption d'une convention de groupement de commandes avec le CCAS de Toulouse, le Centre Toulousain des Maisons de Retraite et des communes membres de Toulouse Métropole - DEL-17-0623
3.3 Convention générale constitutive de groupement de commandes pour l'ensemble des directions et services de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse, du CCAS de Toulouse et du Centre Toulousain des Maisons de Retraite - DEL-17-0624
3.4 Appel à projets ''Programme d'Investissement d'avenir n°2'' sur la thématique de la Qualité des données : Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en partenariat avec l'association Open Data France - DEL-17-0598


4. FINANCES
4.1 Demande d'admission en non-valeur de titres irrécouvrables - DEL-17-0593
4.2 Remise gracieuse des pénalités de retard liées à la Taxe Locale d'Equipement - DEL-17-0651
4.3 Constitution de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables et pour compte épargnetemps sur le budget principal - DEL-17-0589
4.4 Constitution de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables sur le budget annexe Assainissement - DEL-17-0590
4.5 Constitution de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables sur le budget annexeEau potable - DEL-17-0591
4.6 Constitution de provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables sur le budget annexe Activités immobilières - DEL-17-0592
4.7 Toulouse Aérospace - Piste des Géants - Scénographie de l'Espace Mémoire Aéro, produits
multimédias et outils numériques : Demande de subventions au Fonds Européen de
Développement régional au titre du Programme opérationnel FEDER/FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020 (Axe II - Objectif spécifique 5 - Action 3d) et au Conseil Régional Occitanie - DEL-17-0668
4.8 Toulouse Aérospace - Piste des Géants - Réhabilitation énergétique des bâtiments de l'EspaceMémoire aéro : Demande de subvention au Fonds Européen de Développement régional au titredu Programme opérationnel FEDER/FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020 (Axe VIII - Objectif spécifique16 - Action 2) - DEL-17-0669
4.9 Création d'une halte fluviale au port Saint-Sauveur (Toulouse) : demande de subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-0670
4.10 Empalot (Toulouse) - Aménagement des espaces publics du secteur Poudrerie : Demande de subvention au Fonds Européen de Développement régional au titre du Programme opérationnel FEDER/FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020 (Axe X - Objectif spécifique 20 - Action 1) - DEL-17-0672
4.11 Extension et mise en accessibilité du Muséum – Demande de subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique : modification du plan de financement - DEL-17- 0671
4.12 Création d'une régie d'avances au Théâtre et Orchestre du Capitole libellée ''déplacements duThéâtre du Capitole'' - DEL-17-0594
4.13 Vente aux enchères publiques de véhicules, engins et matériels réformés - année 2017 - DEL-17- 0682
4.14 Nouveau Parc des Expositions de Toulouse Métropole - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Parc (Europolia) : Approbation de l'avenant n°5 (augmentation du fonds de roulement) - DEL-17-0726


5. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
5.1 Smart City - programme de démonstrateurs innovants : demande de soutiens financiers de l'Etat (Fnadt - 3ème tranche 2017) - DEL-17-0639
5.2 Robotique - Concours ''Move Your Robot'' 2017 : dotation de Toulouse Métropole pour les prix aux lauréats - DEL-17-0649


6. AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
6.1 Opérations foncières - Commune d' Aussonne – chemin de Las Argilos : Acquisition d'un terrain appartenant à la société SAS European Homes France - DEL-17-0445
6.2 Opérations foncières - Commune de Colomiers - Allée de l'Oratoire - Création d'une continuitépiétonne : Acquisition d'une emprise appartenant à la copropriété Résidence Oratoire Nord - DEL-17-0449
6.3 Opérations foncières - Commune de Launaguet – Aménagement du chemin Boudou – RD 64 : Acquisition d'une emprise foncière appartenant à l'association syndicale libre des propriétaires de Launaguet Boudou - DEL-17-0461
6.4 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Ginestous - Projet de golf de la Ligue de Golf de Midi-Pyrénées - Désaffectation de l'ancien parking H - DEL-17-0667
6.5 Opérations foncières - Commune de Toulouse - rue Maréchal Niel : Désaffectation d'une emprise foncière en vue de son déclassement par la commune de Toulouse et de sa cession ultérieure - DEL-17-0455
6.6 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Aménagement de la rue Pierre Cazeneuve : Acquisition d'une emprise foncière auprès du Syndicat des copropriétaires de la résidence des
Violettes - DEL-17-0021
6.7 Opérations foncières - Commune de Toulouse – Projet de Renouvellement Urbain '' Izards-TroisCocus/ La Vache '' – Opération d'aménagement de la Cité Blanche – rue Arsène d'Arsonval : Acquisition d'emprises foncières appartenant à la SA d' HLM Le Nouveau Logis Méridional et à la Ville de Toulouse - DEL-17-0462
6.8 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Régularisation foncière - 59 B Chemin Lapujade : Acquisition d'une emprise foncière à la société Sud Ouest Promotion - DEL-17-0464
6.9 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Reynerie : acquisition à Toulouse Métropole Habitat de l'emprise démolie de l'ancien ensemble immobilier dénommé Grand Varèse, comprise dans l' îlot de reconstruction n° 8 - DEL-17-0469
6.10 Opérations foncières -Commune de Toulouse – Quartier Reynerie : désaffectation des emprises voiries de l'îlot de reconstruction 8 - DEL-17-0472
6.11 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Reynerie : Acquisition à la commune de Toulouse des espaces verts et voiries constituant l'îlot 8 de reconstruction de Reynerie - DEL- 17-0695
6.12 Opérations foncières - Commune de Toulouse : Déclassement et cession à AIRBUS GROUP d'une emprise de 457 m2 environ située rue Saint-Louis du Sénégal - DEL-17-0466
6.13 Opérations foncières - Commune de Tournefeuille – lieu-dit '' les Pins '', chemin de Ramelet
Moundi : Acquisition d'une parcelle auprès de la SCCV Petite République - DEL-17-0470
6.14 Opérations foncières - Commune de Villeneuve Tolosane – Impasse Peyreau : Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Comme une Envie de Maison. - DEL-17-0471
6.15 Opérations foncières - Commune de Quint-Fonsegrives - PUP Lasbordes-Ribaute : reprise partielle à l'EPFL d'une emprise foncière - DEL-17-0451
6.16 Parc des Expositions et ZAD Aéroconstellation - Communes d'Aussonne et Beauzelle : Prorogation de conventions de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-17-0167
6.17 ZAC Malepère – 197 route de Revel (Toulouse - parcelles 836 AR 92 et 95) - convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse : Approbation de l'avenant n° 2 - DEL-17-0473
6.18 Secteur Montaudran (Toulouse) – 12 avenue Didier Daurat : adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-17-0475


7. CULTURE
7.1 Muséum - Enrichissement des collections : Demande de subvention à la Direction Régionale
des Affaires Culturelles Occitanie et à la Région Occitanie - DEL-17-0357
7.2 Charte lecture publique - Opération Partir en livre : labellisation et demande de subvention au Centre National du Livre au titre de 2017 - DEL-17-0659 n°3 et demande de subvention à la DRAC Occitanie au titre de l'année 2017 - DEL-17-0676


8. DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
8.1 LINEO 8 - Travaux d'aménagement pour la ligne structurante - Convention n°2016-0804 de Maitrise d'Ouvrage Unique avec le SMTC - TISSEO : Approbation de l'Avenant n°1 - DEL-17- 0407
8.2 Autorisation de l'utilisation des données de trafic routier produites par Toulouse Métropole :
Approbation d'une convention type - DEL-17-0479
8.3 Diffusion d'informations relatives aux conditions de déplacements sur l'agglomération
toulousaine sur la fréquence radio 107.7. FM : Adoption d'une convention avec Radio Vinci
Autoroutes (RVA) et la Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO) - DEL-17-0480
8.4 ZAC Cartoucherie (Toulouse) - Réalisation de carrefours à feux - Convention de remboursement avec OPPIDEA : Adoption de l'avenant n°1 - DEL-17-0481
8.5 Projet de Renouvellement Urbain de Reynerie (Toulouse) : approbation d'une convention avec SMTC-Tisseo portant sur la prévention des litiges suite aux travaux d'aménagement de sécurisation des berges du Lac, Ligne A du métro - DEL-17-0448


9. COHÉSION SOCIALE
9.1 Programmation des opérations supports FSE - PLIE 2016-2017 - DEL-17-0595
9.2 Programmation de l'opération interne FSE - PLIE ''Animation Entreprises PLIE 2016-2017 - n°
MDFSE 201701474'' - DEL-17-0596
9.3 Non sélection du dossier ''Connaître les codes des entreprises pour une meilleure intégration'' présenté par l'ARCI - DEL-17-0597
9.4 Programmation de l'opération FSE - PLIE 2015-2017 - ''Brigade Ephémère'' - Le Relais : approbation de l'avenant n°2 - DEL-17-0617
9.5 Fonds de Solidarité au Logement : adoption d'une convention avec la Caisse d'Allocation
Familiale de la Haute-Garonne pour l'accès à CAFPRO - DEL-17-0662


10. VOIRIE
10.1 Mise en exploitation à 52 mètres de la ligne A du métro - Dévoiement des réseaux - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des tranchées communes : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec la SMAT - DEL-17-0487
10.2 Enfouissements coordonnés de réseaux aériens électriques et de communications électroniques (Communes de Quint-Fonsegrives, Toulouse et Villeneuve-Tolosane) : adoption de 5 conventions particulières avec l'opérateur Orange - DEL-17-0486
10.3 Commune de Toulouse - Aménagement du carrefour Avenue de Rangueil et Chemin des
Maraîchers : Adoption de l'avenant nÆ 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique - DEL-17- 0551
10.4 Commune de Balma - Rue Del Pasto : Intégration dans le domaine public - DEL-17-0553
10.5 Commune de Balma - Impasse du Pigeonnier : Intégration dans le domaine public - DEL-17-0554
10.6 Commune de Castelginest - Lotissement ''Le Clos Pradel'' : classement d'office des voies
(modification de la délibération DEL-16-0667 du 23 juin 2016 ) - DEL-17-0447
10.7 Commune de Colomiers - Lotissements '' Virassol 1 et 2 '' - Allées Arthur Rimbaud et Camille Claudel : Intégration dans le domaine public - DEL-17-0259
10.8 Commune de Colomiers - lotissements '' Gabriel Fauré ZB 10 et ZB 11 '' : Intégration dans le
Domaine Public (annule et remplace la délibération DEL-15-827 du 3 décembre 2015) - DEL-17- 0390
10.9 Commune de Pibrac - Lotissement ''Les Domaines de Bouconne 2'' - Allée de la Vialle et
Square de l'Aube : intégration dans le domaine Public - DEL-17-0587
10.10 Commune de Saint-Orens de Gameville - Contre-Allée de l'avenue de La Marqueille : Intégration dans le domaine public - DEL-17-0552
10.11 Commune de Toulouse - Impasse du Séminaire : Intégration dans le domaine public (modification de la délibération DEL-16-0892 du 1er décembre 2016) - DEL-17-0369
10.12 Commune de Toulouse - Rue Berthe Morisot, Rue Henri Bergson et Impasse Rosa Bonheur (hameau de Pouvourville) et emprise d'un bassin de rétention : Intégration dans le domaine public - DEL-17-0555
10.13 Commune de L'Union : Classement d'office des voies du lotissement de Montredon - DEL-17- 0511


11. EAU ET ASSAINISSEMENT
11.1 Commune de Toulouse - ZAC Empalot-Garonne - Création et dévoiement des réseaux
d'assainissement des eaux usées, des eaux pluviales et d'adduction d'eau potable : adoption d'une convention tripartite avec OPPIDEA et VEOLIA Eau - DEL-17-0583
11.2 Travaux de construction de la Linéo 3 - Missions liées au maintien de l'intégrité des réseaux et ouvrages associés de l'eau potable, de l'assainissement : adoption d'un avenant n°1 à la convention passée avec la SMAT - DEL-17-0530
11.3 Réalisation de travaux sur la station d'épuration de Launaguet : demande de subvention à
l'Agence de l'Eau Adour Garonne - DEL-17-0504
11.4 Convention de coopération entre Toulouse Métropole et le SIEMN 31 : adoption de l'avenant n°3 - DEL-17-0416


12. DÉCHETS URBAINS
12.1 Collecte, valorisation et élimination de déchets imprimés - convention avec ECO FOLIO :
Approbation de l'avenant n°1 (prolongation) - DEL-17-0499


13. SPORTS ET BASES DE LOISIRS
13.1 Organisation d'une baignade surveillée sur le Lac de la Base de loisirs de La Ramée : Adoptiondu Règlement intérieur - DEL-17-0605


14. QUESTIONS DIVERSES

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