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Bureau de Toulouse Métropole du 19 octobre 2017

Actualités Bureau de Toulouse Métropole du 19 octobre 2017
Le Bureau de Toulouse Métropole se réunit jeudi 19 octobre 2017. Voici l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau.
Les Bureau examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

=> Lire : le fonctionnement de la métropole

Le prochain bureau se réunit jeudi 19 octobre 2017 à 9h
salle 902B - Marengo Boulevard  - 6, rue R. Leduc – Toulouse

Les séances du Bureau de Toulouse Métropole sont  publiques.

Télécharger l'ordre du jour (format .pdf)

Ordre du jour

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU 22 SEPTEMBRE 2017
 
2 RESSOURCES HUMAINES
2.1 Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents, pour faire face à des besoins temporaires ou saisonniers - Année 2018 - DEL-17-1075
 
3 FINANCES
3.1 Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) avec la Ville de Toulouse - DEL-17-0888
 
4 URBANISME ET PROJETS URBAINS
4.1 Toulouse Euro SudOuest (TESO) - Convention de mandat conclue avec Europolia pour la réalisation de la première phase d'aménagement des espaces publics : adoption de l'avenant n°1 - DEL-17-0523
 
5 AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
5.1 Commune de Blagnac - Désaffectation de la rue des Muguets, la rue des Camélias, la rue des Mimosas, la rue des Marguerites et de l'allée des Boutons d'or, en vue de leur déclassement et de leur cession par la commune de Blagnac (modification des délibérations n° DEL-16-0206 du 24 mars 2016 et n° DEL-16-0439 du 16 juin 2016) - DEL-17-0955
 
6 ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ÉNERGIES
6.1 Appel à projets ''Villes et territoires intelligents pour l'eau'' : Demande de subvention auprès de
l'Agence de l'Eau Adour Garonne - DEL-17-1016
 
7 CULTURE
7.1 Quai des Savoirs : adoption d'une convention de résidence de création et de coproduction de l'œuvre '' machine vivante, créature artificelle '' avec l'association Caliban - DEL-17-0919
7.2 Annulation de la représentation Ernani le 21 mars 2017 : adoption d'un protocole transactionnel - DEL-17-0960
 
8 SPORTS ET BASES DE LOISIRS
8.1 Base de Loisirs de Sesquières - Implantation d'une canalisation souterraine d'électricité : adoption d'une convention de servitudes avec ENEDIS et la Ville de Toulouse - DEL-17-0953
 
9 QUESTIONS DIVERSES

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