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Bureau de Toulouse Métropole du 22 septembre 2017

Actualités Bureau de Toulouse Métropole du 22 septembre 2017
Le Bureau de Toulouse Métropole se réunit vendredi 22 septembre 2017. Voici l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau.
Les Bureau examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

=> Lire : le fonctionnement de la métropole

Le prochain bureau se réunit vendredi 22 septembre 2017 à 9h
salle 902B - Marengo Boulevard  - 6, rue R. Leduc – Toulouse

Les séances du Bureau de Toulouse Métropole sont  publiques.

Télécharger l'ordre du jour (format .pdf)

Ordre du jour

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU 15 JUIN 2017

2 RESSOURCES HUMAINES

2.1 Modification d'emplois au sein de Toulouse Métropole - DEL-17-0929
2.2 Théatre du Capitole - Agents contractuels : modification d'emplois - DEL-17-0914
2.3 Convention de mise à disposition partielle d'un agent du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) auprès du Museum d'Histoire Naturelle de Toulouse (MHNT) - DEL-17-0930
2.4 Accès au portail Engie Solidarité : Approbation de la convention avec Engie - DEL-17-0936

3 ADMINISTRATION
3.1 Convention constitutive de groupement de commandes pour l'ensemble des directions et services de Toulouse Métropole, de la Ville de Toulouse, du CCAS de Toulouse et du Centre Toulousain des Maisons de Retraite : adoption de l'avenant n°1 - DEL-17-0926
3.2 Marché de prestations de négociations foncières et d'établissements d'actes administratifs : Adoption d'un protocole transactionnel avec SELAS LIONEL / BARBAZANGE / SELARL GEOVAL - DEL-17-0947
3.3 Marchés ''de maintenance chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, plomberie, électricité et réseaux spéciaux'' : adoption d'un protocole d'accord transactionnel entre Toulouse Métropole, la Mairie de Toulouse et la société SPIE SUD-OUEST - DEL-17-0911

4 FINANCES
4.1 Constitution de provisions pour litiges et contentieux sur le budget principal et le budget annexe assainissement - DEL-17-0837
4.2 Constitution de provisions pour dépréciations de créances irrécouvrables sur le budget principal - DEL-17-0851
4.3 Remise gracieuse des pénalités de retard liées à la taxe locale d'équipement - DEL-17-0890
4.4 Modification de la durée d'amortissement des biens sur le budget principal - DEL-17-0838
4.5 Commune de Pin-Balma - Parc naturel agricole - Lancement d'une étude d'aménagement et développement : demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire - DEL-17-0897
4.6 Commune de Toulouse - Place Victor Hugo - Aménagement des espaces publics : demande de subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-0899
4.7 Commune de Toulouse - Requalification de la place Saint-Sernin - Plan Busquets : demande de
subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-0900
4.8 Commune de Toulouse - Promenade Henri Martin (Bazacle à Saint-Michel) : demande de
subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-0901
4.9 Commune de Toulouse - Ile du Ramier - Secteur berge Ouest et secteur Nord : demande de subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-0902
4.10 Suppression de la sous-régie de recettes pour la gestion de l'aérodrome de Lasbordes - DEL-17-
0942

5 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
5.1 Immobilier - pépinières d'entreprises : demande de subvention auprès de la Région Occitanie au titre du programme 2017 - DEL-17-0849
5.2 Smart City - Appel à projets citoyens - ''Co-construire l'Open Métropole 2017'': approbation du réglement - DEL-17-0865
5.3 Smart City - ''Challenge Numérique & Open data'' : appel de fonds auprès de l'État (DGE) - DEL-17-0866
5.4 Véhicule autonome - démonstrateur phase 2 : demande de soutien financier de l'Etat (Fnadt) - DEL-17-0903
5.5 Véhicule autonome - Échanges de données climatiques via une flotte de véhicules de service de la métropole : adoption d'une convention avec Météo France et Continental Digital Services - DEL-17-0912

6 URBANISME ET PROJETS URBAINS
6.1 Toulouse EuroSudOuest - Convention avec Europolia pour la réalisation de missions relative au projet urbain : adoption de l'avenant n°6 - DEL-17-0821
6.2 Toulouse EuroSudOuest - Convention cadre d'études partenariale et convention d'application administrative et financière : adoption des avenants n° 5 - DEL-17-0822

7 AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
7.1 Opérations foncières - Commune de Blagnac - Passage Charles Toulouse : acquisition d'un lot volume et d'une emprise foncière à OPPIDEA - DEL-17-0757
7.2 Opérations foncières - Commune de Blagnac - Passage Charles Toulouse : acquisition d'un lot volume appartenant à Madame MASSAT - DEL-17-0758
7.3 Opérations foncières - Commune de Castelginest - Rue Saint-Pierre - Aménagement de rondpoint : acquisition d'une emprise foncière appartenant au syndicat de la copropriété l'Opaline - DEL-17-0759
7.4 Opérations foncières - Commune de Mondonville - Route de Pibrac - Création d'un trottoir : acquisition d'emprises foncières - DEL-17-0784
7.5 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 61, rue Michel Ange : acquisition foncière d'une parcelle appartenant au syndicat des copropriétaires de la Résidence Michel Ange (annule et remplace la délibération DEL-13-1000 du 12 décembre 2013) - DEL-17-0467
7.6 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Bourbaki - Place Hessel : acquisition du lot 1 à Toulouse Métropole Habitat - DEL-17-0454
7.7 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Croix-Daurade - ZAC de BORDEROUGE - Mise en oeuvre de l'ER n°846 et régularisation de l'emprise de la rue du Colonel Paul Paillole : acquisitions d'emprises foncières à OPPIDEA et à la Ville de TOULOUSE - DEL-17-0762
7.8 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Rue Sentenac - Création d'une voie de desserte : acquisition d'une emprise à la SCI LAURANNE - DEL-17-0763
7.9 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Reynerie : acquisition à Toulouse Métropole Habitat des emprises démolies de l'immeuble Petit d'Indy - DEL-17-0765
7.10 Opérations foncières - Commune de Tournefeuille - Rue Michel Montagné : acquisitions foncières suite au réaménagement de la rue - DEL-17-0764
7.11 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Secteur Lardenne - Chemin de Tissié - Réalisation de la ligne de bus Linéo 3 : désaffectation d'une emprise accessoire de voirie appartenant à la Ville de Toulouse - DEL-17-0800
7.12 Opérations foncières- Commune de Toulouse - Place de l'Europe : Désaffectation de principe d'emprises à céder dans le cadre de la création d'un Campus Numérique - DEL-17-0927
7.13 Opérations foncières - Commune de Villeneuve-Tolosane – place de l'Esplanade : Désaffectation d'une emprise foncière en vue de son déclassement et de sa cession par la commune - DEL-17-0925
7.14 Commune de Cugnaux - Réserve foncière - 81, chemin de Cézérou - Parcelle cadastrée section BX n° 9 : adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-17-0773
7.15 Commune de Cugnaux - Réserve foncière - 83, chemin de Cézérou, Lieudit '' Négo Saumos '' - Parcelle cadastrée section BX n° 8 : adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-17-0774
7.16 Commune de Toulouse – 95 rue Edmond Rostand : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-17-0477
7.17 Commune de Toulouse - Secteur Montaudran - Acquisition 4, avenue Didier Daurat prolongée - Parcelle cadastrée 837 section BC n° 74 : adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-17-0775
7.18 Commune de Toulouse - DUP Réserve Foncière de Paléficat - Rétrocession par l'EPFL d'emprises foncières à M. et Mme BOYER, SCI VIREBENT, M. et Mme Christian BEDEL, M. Christian BEDEL et M. Claude BEDEL : prise en charge des frais par Toulouse Métropole - DEL-17-0761

8 DÉPLACEMENTS ET TRANSPORTS
8.1 Communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane - Amélioration du service des lignes de bus structurantes - Ligne n°58 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique n°2013-904 conclue avec le SMTC : adoption de l'avenant n°1 - DEL-17-0794
8.2 Commune de Blagnac : Parking public souterrain Catalogne : Modification du règlement intérieur de l'établissement - DEL-17-0740
8.3 Commune de Colomiers - Parkings publics Lauragais, Périgord, Quercy et Rouergue : Approbation du règlement intérieur de l'établissement - DEL-17-0741

9 HABITAT
9.1 Conférence Internationale du Logement- Conventions d'échanges de données sur l'occupation
du parc social (OPS) avec l'Union Sociale de l'Habitat et l'ensemble des bailleurs sociaux du territoire métropolitain - DEL-17-0754
9.2 Master '' Villes, Habitat et Politiques d'aménagement '' - Réalisation d'études partenariales avec l'université Toulouse Jean Jaurès, Delphis et Promologis : adoption de conventions au titre de 2017 et participation aux frais - DEL-17-0752

10 COHÉSION SOCIALE
10.1 PLIE : adoption d'une convention de coopération avec le SICOVAL au titre des années 2016 et 2017 - DEL-17-0796
10.2 Programmation de 8 opérations supports FSE - PLIE 2017 (dont 1 sur 2016-2017) - DEL-17-0835
10.3 Opérations supports FSE - PLIE ''Animation du collectif des participants du PLIE - CISAME'' et ''Transition de vie, dynamique de changement - L. PASSEDAT'' : approbation de la programmation par avenants n°1 - DEL-17-0836

11 ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ÉNERGIES
11.1 Dispositif d'accompagnement des entreprises à la responsabilité sociale et environnementale des
entreprises (RSE) : attribution de prix '' AGIL'T Climat '' - DEL-17-0839

12 CULTURE
12.1 Théâtre et Orchestre National du Capitole : Demande de subvention de fonctionnement auprès
de l'Etat - Ministère de la Culture au titre de l'année 2018 - DEL-17-0922
12.2 Muséum - Exposition de photographies ''France-Colombie - à vol d'oiseau'' : Demande de subvention à l'Institut français, établissement public à caractère industriel et commercial pour l'action culturelle extérieure de la France - DEL-17-0846
12.3 Muséum - Restauration d'oeuvres d'art : demande de subvention à la Direction Régionale des
Affaires Culturelles Occitanie - DEL-17-0909
12.4 Quai des Savoirs - Exposition ''El Niño - La Niña'' : demande de subvention à l'Institut français, établissement public à caractère industriel et commercial pour l'action culturelle extérieure de la France - DEL-17-0861
12.5 Quai des Savoirs - Evénement 2018 ''Lumière sur le Quai'': demande de subvention au Conseil Régional Occitanie, au Conseil Départemental de la Haute-Garonne et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie - DEL-17-0875

13 VOIRIE
13.1 Commune de Toulouse - Création d'un giratoire sur l'avenue Eisenhower au niveau de la rue Jean-Perrin - Aménagement connexe à la Linéo '' L5 '' - Convention de maîtrise d'ouvrage unique passée avec le SMTC-TISSEO : adoption de l'avenant n° 1 - DEL-17-0735
13.2 Mise en exploitation à 52 mètres de la ligne A du métro - Dévoiement des réseaux - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des tranchées communes : adoption de l'avenant n°2 à la convention avec la SMAT - DEL-17-0743
13.3 Commune de Toulouse - Enfouissements coordonnés de réseaux aériens électriques et de communications électroniques : adoption de conventions particulières avec l'opérateur Orange -
DEL-17-0744
13.4 Commune de Fenouillet - Cession de canalisations de gaz naturel abandonnées par GrDF à Toulouse Métropole - Rue Cité Gobain : adoption d'une convention avec GRDF - DEL-17-0742
13.5 Commune d'Aussonne - Lotissement ''Les Genêts'' : intégration dans le domaine public - DEL-17- 0791
13.6 Commune de Toulouse : Principe d'intégration de la rue Hyacinthe Sermet dans le domaine public - DEL-17-0688
13.7 Commune de Toulouse : Principe d'intégration des rues du Colonel Jean-Stanislas-Remy et Edmond-Gaujac dans le domaine public - DEL-17-0689
13.8 Commune de Toulouse - Secteur ZAC Montaudran : intégration de voies dans le domaine public - DEL-17-0718
13.9 Commune de Toulouse - Place intérieure Jean-Doujat : intégration des voies dans le domaine public - DEL-17-0721
13.10 Commune de Tournefeuille - Lotissement dénommé ''Le Domaine de Calisandie Impasse du Prat'' : intégration des voies dans le domaine public - DEL-17-0722
13.11 Commune de Villeneuve Tolosane - Lotissements dénommés ''Le Ramier des Cèdres I et II'' rues des Peupliers, des Acacias, des Cèdres et des Frênes : intégration des voies dans le domaine public - DEL-17-0720

14 EAU ET ASSAINISSEMENT
14.1 Maison des arts martiaux (Saint-Orens de Gameville) - Création du bassin mutualisé de rétention des eaux pluviales : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la commune - DEL-17-0161
14.2 Convention de coopération entre Toulouse Métropole et le SIEMN 31 : adoption de l'avenant n° 3 - fin anticipée - DEL-17-0416

15 QUESTIONS DIVERSES

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