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Conseil de la métropole de jeudi 23 février 2017

Actualités Conseil de la métropole de jeudi 23 février 2017
Le Conseil de Toulouse Métropole se réunira jeudi 23 février 2017 aux Espaces Vanel - Arche Marengo à Toulouse, présidé par Jean-Luc Moudenc, président de Toulouse Métropole. Il sera retransmis en direct-vidéo à la une de ce site. Ordre du jour.

Suivre le conseil de la métropole à la Une de ce site : www.toulouse-metropole.fr

Ordre du jour

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Accord cadre de partenariat entre Montpellier Méditerranée Métropole et Toulouse
Métropole : bilan intermédiaire

1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 15 DECEMBRE 2016

2 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 1er DECEMBRE 2016

3 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

4 RESSOURCES HUMAINES

4.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs de Toulouse Métropole - DEL-17-0131

5 ADMINISTRATION
5.1 Election d'un membre du Bureau - DEL-17-0070
5.2 Election de représentants à DECOSET - DEL-17-0071
5.3 Election de représentants au Syndicat Départemental d'Electricité de Haute-Garonne (SDEHG) - DEL-17-0074
5.4 Election d'un représentant au SMEAT - DEL-17-0072
5.5 Désignation d'un représentant (suppléant) à l'EPFL - DEL-17-0073
5.6 Composition des Commissions (5) - DEL-17-0075
5.7 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de sociétés, établissements publics, associations et organismes divers (17) – DEL-17-0076
5.8 Protection fonctionnelle de M. de Lagoutine dans une procédure pénale instruite en raison d'une plainte déposée par M. Fontanilles pour une publication effectuée sur le site Sesame - DEL-17- 0207
5.9 Outil de Rédaction des Marchés de l'État (ORME) - Clausier Orme: Approbation d'une convention de mise à disposition - DEL-17-0153
5.10 Achat de véhicules : Adoption d'une convention de partenariat avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) et la Ville de Toulouse - DEL-17-0138
5.11 Plate-forme MINT/Fondeyre : Adoption d'une convention d'exploitation temporaire avec la Sem du MINT pour la gestion du Marché d'Intérêt National de Toulouse - DEL-17-0144
5.12 Plate-forme MINT/Fondeyre : Adoption d'une convention d'exploitation temporaire avec la Sarl C2RT pour la gestion de la zone logistique de Fondeyre - DEL-17-0145
5.13 Zénith - Prolongation du contrat d'affermage pour l'exploitation du Zénith de Toulouse : Approbation de l'avenant n°6 – DEL-17-0077
5.14 Cité de l'espace : Adoption de l'avenant n°7 pour prolongation du contrat de délégation de service public - DEL-17-0136

6 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
6.1 Europe - Coopération avec Hambourg : adoption d'un accord cadre – DEL-17-0015
6.2 Schéma de développement économique, d'innovation et de rayonnement métropolitain (SDEIRM) : adoption du plan stratégique 2017-2019 de l'Agence d'attractivité de Toulouse Métropole – DEL-17-0098
6.3 Schéma de développement économique, d'innovation et de rayonnement métropolitain (SDEIRM) : adoption du schéma directeur du tourisme 2016-2020 de Toulouse Métropole – DEL-17-0094
6.4 Schéma de développement économique, d'innovation et de rayonnement métropolitain (SDEIRM) : adoption du schéma d'organisation des territoires de l'économie de Toulouse Métropole – DEL-17-0095
6.5 Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) : adoption du volet métropolitain – DEL-17-0099
6.6 Francazal - projet ''Hyperloop'': adoption d'un protocole d'entente avec l'Etat, la Région Occitanie et la société HTT– DEL-17-0105
6.7 Emploi – « Carrefour pour l'emploi 2017 » : adoption d'une convention et attribution d'une subvention – DEL-17-0096
6.8 Demande de classement de l'Office du tourisme métropolitain – DEL-17-0140

7 URBANISME ET PROJETS URBAINS
7.1 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole : Application du Code de l'Urbanisme modifié suite au décret du 28 décembre 2015 - DEL-17-0047
7.2 Commune de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane : lancement d'une Déclaration de Projet (DP) sur le secteur Pé d'Estèbe-Belle Enseigne - DEL-17-0011
7.3 Approbation de la 2e modification du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Colomiers - DEL-17-0068
7.4 2e Modification Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole,commune de Cornebarrieu : Décision de lancement - DEL-17-0063
7.5 Bilan de la Mise à disposition et approbation de la 1ère modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, Commune de Cugnaux - DEL-17-0067
7.6 Bilan de la Mise à disposition et approbation de la 1ère modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, Commune de Gratentour - DEL-17-0066
7.7 3e Modification Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Toulouse Métropole, commune de Villeneuve-Tolosane : Décision de lancement - DEL-17-0062
7.8 Commune de Colomiers – secteur de la Gare : instauration d'un périmètre de sursis à statuer au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme - DEL-17-0010


8 AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
8.1 Commune de Tournefeuille - Opération de renouvellement urbain '' Petite République '' : Approbation des dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire portant sur les travaux et les acquisitions foncières – DEL-17-0035
8.2 Commune de Castelginest - RD59 - Route de Bruguières - convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Société SNC PIERRE PREMIER : approbation de l'avenant n°1 – DEL-17-0027
8.3 Commune de Launaguet – Allée des sablettes : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) avec la société FRANCELOT – DEL-17-0026
8.4 Commune de Mondonville - secteur du Moulin à Vent : adoption d'une nouvelle convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la SA GARONA – DEL -17-0034
8.5 Commune de Saint-Jory - Secteur Plaine : instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) et approbation d'une première convention afférente avec la société Le Square Cristal pour l'opération Plaine ouest DEL-17-0006
8.6 Commune de Saint-Jory- Secteur Plaine: approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Le Square Cristal pour l'opération Plaine est -DEL-17-0008
8.7 Opérations foncières - ZAC Toulouse Montaudran Aérospace - 1 avenue Didier Daurat : reprise d'un ensemble immobilier à l'EPFL - DEL-17-0001
8.8 Opérations foncières - Commune de Fonbeauzard - ZA des 4 Saisons - Délibération modificative : Cession à la Société SA Finamur du lot n°1 – DEL-17-0126
8.9 Opérations foncières - Commune de Montrabé - 6, chemin de Tomberoussy : Cession d'un terrain à la SA d'HLM des Chalets – DEL-17-0124
8.10 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 143 bis, chemin Lapujade : Cession d'un ensemble immobilier à la SA d'HLM des Chalets – DEL-17-0125
8.11 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 18, rue de Belfort : Cession d'un ensemble immobilier à Toulouse Métropole Habitat – DEL-17-0127
8.12 Convention relative aux conditions d'intervention de Toulouse Métropole sur un terrain sis 3 rue du stade à Cugnaux (31270) dans le cadre de la réhabilitation du site de l'ancienne stationservice – DEL-17-0084
8.13 Convention relative aux conditions d'intervention de Toulouse Métropole sur un terrain sis 62 avenue de Toulouse à Cugnaux (31270) dans le cadre de la réhabilitation du site de l'ancienne station-service – DEL-17-0083

9 DÉPLACEMENTS ET TRANSPORT
9.1 Projet Mobilités 2020-2025-2030 valant révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de la Grande Agglomération Toulousaine : Avis de Toulouse Métropole dans le cadre de la procédure de consultation des Personnes Publiques Associées (PPA) - DEL-17-0014
9.2 Politique cyclable - Convention d'objectifs et de moyens, années 2015-2016-2017 avec l'association ''La Maison du Vélo'' : Adoption de l'avenant n°2 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 - DEL-17-0030
9.3 Politique cyclable - Poursuite du développement et de la maintenance du site web ''GEOVELO'' (recherche et calcul d'itinéraires à vélo) - Convention de partenariat avec la Compagnie des Mobilités : adoption de l'avenant n°2 et attribution d'une subvention pour l'année 2017 - DEL-17- 0031
9.4 Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Mobilib (Citiz) : adoption d'une convention d'objectifs et attribution d'une subvention au titre de l'année 2016 - Régularisation - DEL-17-0032

10 COHÉSION SOCIALE
10.1 Veille éducative : Programmation 2017 - DEL-17-0134
10.2 GIP Réussite Educative : Contribution au titre de 2017 et adoption d'une convention de mise à disposition de moyens humains, matériels et financiers – DEL-17-0135
10.3 Aire de grand passage - plan quadriennal (2017-2020) : désignation des sites d'accueil – DEL-17- 0204
10.4 Gestion de l'aire d'accueil de grand passage : adoption des tarifs, du réglement intérieur et de la convention d'occupation temporaire – DEL-17-0130

11 ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIES
11.1 Pacte Airbus / Plan Climat – plate-forme de projets DEMETER : adoption d'un protocole d'accord – DEL-17-0004
11.2 Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET : Approbation d'une convention 2017-2019 avec Solagro pour le financement de l'Espace Info Energie de Toulouse Métropole - DEL-17-0017
11.3 Consolidation du développement urbain durable : Approbation d'une convention 2017-2019 avec WWF et attribution d'une subvention -DEL-17-0112
11.4 Gestion des bords de routes transférées du Département à Toulouse Métropole au 1er janvier 2017 : Approbation de la convention de partenariat avec le Conservatoire Botanique -DEL-17- 0048

12 CULTURE
12.1 Muséum - Création d'un livre '' tact-illustré '' : adoption d'une convention de partenariat avec l'Institut des Jeunes Aveugles, le Laboratoire du développement Sensori - Moteur Affectif et Social (Genève), le Laboratoire Cognition, Langues, Langage, Ergonomie (Université Toulouse - Jean Jaurès) et l'association Les Doigts Qui Rêvent – DEL-17-0141
12.2 Muséum : adoption d'une convention de partenariat avec l'association ''Abeillement vôtre''– DEL- 17-0107
12.3 Muséum : Adoption d'une convention de partenariat avec la Ville de Toulouse dans le cadre de la ''valise'' du Festival Rio Loco 2017 - DEL-17-0109

13 VOIRIE
13.1 Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l'Espace public (P.A.V.E.) 2016 - DEL-17-0046
13.2 Adoption d'une convention entre la Région Occitanie et Toulouse Métropole pour le versement d'une subvention en vue de réaliser des aménagements du nouveau lycée de Pibrac - DEL-17-0020
13.3 Maillage BUN - Chemin de la Violette (Commune de l'Union) - requalification de voiries et de modes doux : Approbation de l'avant-projet et du montant prévisionnel des travaux - DEL-17- 0040
13.4 Maillage BUN - Route de Launaguet (Commune de Launaguet ) - requalification de voiries et de modes doux : Approbation des modalités de concertation - DEL-17-0042
13.5 Maillage BUN - Chemin de Virebent (Commune de Toulouse) - requalification de voiries et de modes doux : Approbation des modalités de concertation - DEL-17-0043
13.6 Echangeur du Perget (Commune de Colomiers) - Amélioration de fonctionnement de l'échangeur : Approbation de l'avant-projet et du montant prévisionnel des travaux -DEL-17-0044
13.7 Desserte du Ritouret (Commune de Toulouse) - Création d'une sortie de la RD901 (Fil d'Ariane) sur la rue Vélasquez : Adoption du bilan de concertation - DEL-17-0045

14 EAU ET ASSAINISSEMENT
14.1 Révision des modalités d'établissement et de calcul de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (P.F.A.C.) – DEL-17-0060
14.2 Château d'eau de Tournefeuille - Convention d'occupation d'une station relais de radiocommunication : Approbation de l'avenant n°1 de transfert de la compétence « communications électroniques » au Syndicat Mixte Haute-Garonne Numérique – DEL-17-0058

15 VOEUX DES GROUPES

16 QUESTIONS DIVERSES

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