« Retour

Conseil de la métropole du jeudi 15 décembre 2016 en différé et LSF

Actualités Conseil de la métropole du jeudi 15 décembre 2016 en différé et LSF
Le Conseil de Toulouse Métropole s'est réuni jeudi 15 décembre 2016 au Centre de congrès Pierre Baudis à Toulouse. Il était retransmis en direct-vidéo sur ce site. Retrouvez la séance en différé et traduite en langue des signes française (LSF).

Quelques points à l'odre du jour :

  • Adoption du pacte Etat-Toulouse Métropole
  • Adoption de la Charte de lecture publique de Toulouse Métropole
  •  Villes respirables en 5 ans - Appel à projets : Approbation d'une convention particulière d'appui financier 2017 – 2022 entre Toulouse Métropole et le Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
  • International - Action extérieure - Soutien aux associations dans le cadre de la Loi Oudin
  • Elaboration du Programme  Pluriannuel 2017-2021 d'Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local
  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat   (PLUi-H) de Toulouse Métropole : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal(RLPi) de Toulouse Métropole : Débat sur les orientations

Téléchargez l'ordre du jour (format pdf)
 

Le conseil en vidéo en différé

Cette séance était retransmise en direct.

Voir la séance en différé


Dès à présent, vous pouvez


Le conseil en vidéo sous-titré et traduit en LSF

Voir la séance vidéo traduite en LSF et sous-titrée









 

Partager la page