« Retour

PLUi-H Toulouse Métropole - Porter à connaissance

PLUi-H Toulouse Métropole - Porter à connaissance

Documents administratifs

Le porter à connaissance est composé de quatre parties

PARTIE 1 : Dispositions réglementaires

PARTIE 2 : Fiches thématiques

Fiche n°1 : Schéma de cohérence territoriale
Fiche n°2 : Agriculture
Fiche n°3 : Logement et habitat
Fiche n°4 : Commerce et artisanat
Fiche n°5 : Équipements et communication électronique
Fiche n°6 : Transports et déplacements
Fiche n°7 : Ressource en eau et milieux aquatiques (Trame bleue)
Fiche n°8 : Trame verte : prise en compte de la biodiversité
Fiche n°9 : Energie et climat (Émissions des Gaz à Effet de Serre, production énergie renouvelable et adaptation au changement climatique)
Fiche n°10 : Risques et nuisances
Fiche n°11 : Patrimoine et paysage - Monuments historiques et leurs abords
Fiche n°12 : Patrimoine et paysage - Patrimoine archéologique
Fiche n°13 : Patrimoine et paysage - Canal du Midi

PARTIE 3 : Annexes

Annexe n°1

Annexe n°2

Annexe n°3 : Agriculture

Annexe n°4 : Logement

Annexe n°5: Aménagement commercial

Annexe n°6 : Equipements

Annexe n°7 : Transports et déplacement

Annexe n°8 : Eau

Annexe n°9 : Environnement

Annexe n°10 : Risques – Nuisances

Annexe n°11 : Patrimoine architectural

Annexe n°12 : Patrimoine et paysage Canal du midi

PARTIE 4 : Servitudes d'utilité publique

Partager la page