« Retour

PLAN LOCAL D'URBANISME DE TOULOUSE METROPOLE, COMMUNE DE GRATENTOUR

PLAN LOCAL D'URBANISME DE TOULOUSE METROPOLE, COMMUNE DE GRATENTOUR
Révision du POS en PLU approuvée par DCC du 11/04/2013

0 - DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 - RAPPORT DE PRESENTATION

2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT

3A - Secteur 1AUa « Fourragères »
3B - Secteur 1AUb « Tucol »
3C - Secteur 1AUc « Reynery-Est »

4 - PIÈCES RÉGLEMENTAIRES
4A - Règlement écrit
4B - Documents graphiques : Plan de zonage, échelle 1/5000ème
4C - Liste des emplacements réservés et des servitudes pour voies et ouvrages publics

5 - ANNEXES
5A - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
5A1 - Plan des servitudes d'utilité publique
5A2 - Tableau des servitudes d'utilité publique
5A3 - Plan de Prévention des Risques Inondation
5A4 - Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Sécheresse
5B - ANNEXES SANITAIRES
5B1 – Notice et plan du réseau eau potable
5B2 – Notice et plan du réseau eaux usées
5B3 – Notice et plan du réseau eaux pluviales
5B4 – Notice des déchets urbains
5C - AUTRES ANNEXES
5C1 - Périmètres soumis au droit de préemption urbain
5C2 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
5C3 - Arrêté du 10 décembre 2001 relatif à la zone de surveillance des termites
5C4 - Arrêté du 16 juillet 2001 d'exposition au plomb
5C5 - Périmètre d'étude TCSP BUN au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme
5C6 - Règlement communal de publicité
5C7 - Circulaire du 16 octobre 2001, relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie
5C8 - Lieux de consultation du projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT)
5C9 - Délibération du 21 juillet 2007 sur les clôtures

Partager la page