« Back

Bureau de Toulouse Métropole du 30 novembre 2017

Actualités Bureau de Toulouse Métropole du 30 novembre 2017
Le Bureau de Toulouse Métropole se réunit jeudi 30 novembre 2017. Voici l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau.
Les Bureau examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

=> Lire : le fonctionnement de la métropole

Le prochain bureau se réunit jeudi 30 novembre 2017 à 9h
salle 902B - Marengo Boulevard  - 6, rue R. Leduc – Toulouse

Les séances du Bureau de Toulouse Métropole sont  publiques.

Télécharger l'ordre du jour (format .pdf)

Ordre du jour

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU 19 OCTOBRE 2017
 
2 RESSOURCES HUMAINES
2.1 Convention de mise à disposition de services entre Toulouse Métropole et la Ville de Toulouse - Années 2017-2019 : adoption de l'avenant n°1 - DEL-17-1117
2.2 Pôle territorial Ouest - Propreté de l'espace public : adoption d'une convention de mise à disposition de services avec la commune d'Aussonne - DEL-17-0814
2.3 Modification d'emplois au sein de Toulouse Métropole - DEL-17-1118
2.4 Accès au restaurant administratif de la Ville de Colomiers pour le personnel de Toulouse
Métropole : renouvellement de la convention - DEL-17-0815
2.5 Modification d'emplois au sein de Toulouse Métropole - Rectification de la délibération 17- 0929 - DEL-17-1248
 
3 ADMINISTRATION
3.1 Prestations d'exploitation du système d'information élections, documentation et gestion
financière : adoption d'une convention de remboursement avec la ville de Blagnac (année 2016) - DEL-17-1086
3.2 Parc des Expositions de Toulouse Métropole : adoption d'un protocole transactionnel avec le groupement d'entreprises EIFFAGE Routes- GIESPER- INEO concernant le lot B '' voiries et réseaux en enceinte '' pour cause d'aléas géotechniques - DEL-17-1223
3.3 Energie électrique - Mise en place de la télérelève des compteurs électriques : adoption du contrat d'Expérimentation de la Plateforme d'échanges de données avec Enedis - DEL-17-1204
 
4 FINANCES
4.1 Demande d'admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur budgets principal et annexes de Toulouse Métropole - DEL-17-1190
4.2 Convention de mise à disposition de moyens et de personnel à l'EPFL : adoption de l'avenant n° 5 - DEL-17-1191
4.3 Toulouse Aérospace - Piste des Géants - Aménagement des espaces publics autour du Musée : Demande de subvention au Conseil régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-1194
4.4 Programme de valorisation des canaux - Demande de subvention au Conseil régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-1196
4.5 Aménagement de la base de loisirs des Quinze sols à Blagnac et Beauzelle - Demande de subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional Unique - DEL-17-0996
4.6 Aménagement du nouveau Parc des Expositions et Centre de Convention de Toulouse
Métropole : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne - DEL-17-1193
4.7 Pool Routier Ville de Toulouse 2018 : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne - DEL-17-1192
 
5 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
5.1 Véhicule autonome - Démonstrateur (phase 2) : demande de soutien financier de la Caisse des Dépôts (annule et remplace la délibération DEL-17-0903 du 22 septembre 2017) - DEL-17-1147
5.2 Santé - Génopole Toulouse Midi-Pyrénées - Convention constitutive modificative : adoption de l'avenant n°1 - DEL-17-1149
5.3 Toulouse White Biotechnology (TWB) : adoption de l'accord de consortium (annule et remplace la délibération DEL-14-563) - DEL-17-1150
 
6 PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS MÉTROPOLITAINES
6.1 CPER 2015-2020 - Contrat Régional Unique - Accélérateur d'innovation - B612 : Demande de soutien financier à l'Etat, au FEDER et à la Région Occitanie - DEL-17-1135
6.2 CPER 2015-2020 - Contrat Régional Unique - Smart City - Programme de démonstrateurs innovants (2ème tranche 2017) - Demande de soutiens financiers à l'Etat et à la Région Occitanie : actualisation du plan de financement (annule et remplace la délibération DEL-17- 0354 du 30 mars 2017) - DEL-17-1148
 
7 URBANISME ET PROJETS URBAINS
7.1 Instruction des autorisations d'urbanisme des communes membres par les services de Toulouse Métropole : adoption d'une convention avec la commune de Saint-Orens - DEL-17-1009
7.2 Convention cadre tripartite avec le SDIS de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse pour l'étude d'implantation de nouveaux Centres d'Incendie et Secours : autorisation de déposer les autorisations d'urbanisme - DEL-17-1101
 
8 AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
8.1 Opérations foncières - Commune de Cugnaux - Projet urbain partenarial du chemin des Pierres et chemin de la Cassagnère : acquisition de plusieurs emprises foncières - DEL-17-1034
8.2 Opérations foncières - Commune de Launaguet - Aménagement du chemin des Izards :
Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la Société KAUFMAN & BROAD MP - DEL- 17-1042
8.3 Opérations foncières - Commune de Lespinasse – Chemin Novital : Acquisition d'une emprise
foncière appartenant à la société RST - DEL-17-1038
8.4 Opérations foncières - Commune de Saint-Orens de Gameville – Création d'une voie de liaison entre la rue du Palaïs et l'avenue Louis Couder : Acquisition d'une emprise foncière appartenant à Mesdames DE NADAÏ et ARCARI - DEL-17-1039
8.5 Opérations foncières - Commune de Toulouse – Aménagement du boulevard de Suisse : Acquisition d'une emprise foncière appartenant au syndicat des copropriétaires de la résidence Helvétia - DEL-17-1040
8.6 Opérations foncières - ZAC de Borderouge (Toulouse) : Acquisition d'emprises foncières
appartenant à la SCI NETWILLER 36 - DEL-17-1041
8.7 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 192 route de Launaguet : Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la SCI Square de Jade - DEL-17-1046
8.8 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Opération d'Aménagement du site Gullaumet - 13 passage Louis Plana : acquisition d'emprise foncière à la société Icade - DEL-17-1049
8.9 Opérations foncières - Commune de Toulouse – Rue des Chamois : Acquisition d'une emprise foncière appartenant à Toulouse Métropole Habitat - DEL-17-1051
8.10 Opérations foncières - Commune de Toulouse – Chemin du Loup : Acquisition d'emprises foncières auprès des consorts Berrier - DEL-17-1106
8.11 Opérations foncières - ZAC Toulouse Aérospace - Ilot 11 : Cession d'emprises foncières à Oppidea - DEL-17-1067
8.12 Commune d'Aussonne – Rue de l'église : désaffectation d'une emprise publique en vue de son déclassement et sa cession aux riverains - DEL-17-0805
8.13 ZAC Balma Gramont - lot B4-1 : Déclassement du domaine public d'emprises foncières en vue de leur cession à l'ARSEAA - DEL-17-1055
8.14 Commune de Bruguières – Rue de la Briqueterie : désaffectation d'une emprise foncière en vue de sa cession par la commune - DEL-17-1056
8.15 Commune de Gratentour – Rue des Peupliers : désaffectation d'une emprise foncière en vue de sa cession par la commune - DEL-17-1057
8.16 Commune de Toulouse - Chemin de la Terrasse : Désaffectation d'une emprise foncière - DEL- 17-1007
8.17 Commune de Toulouse – Izard/3 Cocus - Rue des Chamois : désaffectation d'une emprise foncière en vue de sa cession par la commune à Toulouse Métropole Habitat - DEL-17-1058
8.18 Commune de Toulouse - Quartier Reynerie - Ilôt 8 de reconstruction : Désaffectation des emprises de voiries - DEL-17-1102
8.19 Commune de Toulouse - 6, rue Ferdinand de Lesseps : désaffectation d'un local anciennement affecté au Pôle Territorial Sud - DEL-17-0696
8.20 ZAC Toulouse Aerospace (Toulouse) : désaffectation d'emprises foncières - DEL-17-1059
8.21 Commune de Quint-Fonsegrives - Projet Lasbordes Ribaute : adoption d'une convention de reversement à la commune pour la dépose de feux tricolores - DEL-17-1085
8.22 Commune de Toulouse – secteur Alphand/Paléficat – Création d'un groupe scolaire et
relocalisation des jardins familiaux : autorisation de prise de possession anticipée et de dépôt d'autorisations d'urbanisme par la Fédération nationale des Jardins Familiaux avant la cession de plusieurs emprises foncières - DEL-17-1048
8.23 DUP Réserve Foncière Paléficat (Toulouse) – Rétrocession par l'EPFL d'une emprise foncière à Monsieur Tournié-Bonal et Madame Adolphe : Prise en charge des frais par Toulouse Métropole - DEL-17-1052
 
9 HABITAT
9.1 Délégation des aides à la pierre 2017 : Avenant (s) de fin de gestion - DEL-17-1010
10 COHÉSION SOCIALE
10.1 Programmation de 2 opérations FSE - PLIE : ''PLIE 2018'' - DRA Occitanie (Pôle Emploi) et ''Diagnostic mobilité et accompagnement à une recherche de solution adaptée'' (avenant EMCP) - DEL-17-1182
10.2 Programmation de 6 opérations supports FSE - PLIE dont 5 avenants - 2017-2018 - DEL-17-1185
10.3 Programmation d'un avenant à l'opération interne '' Structure d'Animation et de Gestion du PLIE 2016-2017 '' - DEL-17-1186
10.4 Validation de la non sélection de l'opération '' Programme Opérationnel du FSE pour l'emploi et l'inclusion en métropole '' - YMCA Colomiers - DEL-17-1214
 
11 ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
11.1 AOEn - Grande Prairie de l'Oncopole (Toulouse) - Centrale photovoltaïque : autorisation de dépôt de permis de construire - DEL-17-1169
 
12 VOIRIE
12.1 Mise en exploitation à 52 mètres de la ligne A du métro - Missions liées au maintien de
l'intégrité des réseaux et ouvrages du Métro : adoption de l'avenant n° 2 modifié à la convention passée avec la SMAT - DEL-17-0986
12.2 Enfouissement de réseaux aériens téléphoniques et création d'installations communautaires de télécommunications : adoption de la 21ème convention locale avec ENEDIS - DEL-17-0987
12.3 Usage des réseaux publics de distribution d'électricité pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau en fibres optiques sur supports de lignes aériennes : adoption d'une convention avec le groupe SFR - NUMERICABLE - COMPLETEL et ENEDIS - DEL-17-0990
12.4 Commune de Lespinasse - Rampe d'accès au parcours cyclable et piétonnier du canal latéral : approbation d'une convention de superposition de gestion avec VNF - DEL-17-1092
12.5 Création de la voie de liaison des Ramassiers : adoption d'une convention de superposition d'affectations avec la SNCF Réseau - DEL-17-1097
12.6 Commune d'Aucamville - Impasse des Jardins : classement d'office et intégration dans le domaine public suite à enquête publique - DEL-17-1077
12.7 Commune d'Aucamville - Rue des Aigrettes - Résidence Marie Blanque : Intégration dans le domaine public (modification de la délibération n° DEL-16-0890 du 1er décembre 2016) - DEL-17-1005
12.8 Commune de Balma - Lotissement La Llanura - Rue Del Pasto : Intégration dans le domaine public (modification de la délibération n° DEL 17-0553 du 15 juin 2017) - DEL-17-1030
12.9 Commune de Brax - Lotissement ''Les Taillades'' : intégration dans le domaine public - DEL-17-0793
12.10 Commune de Cornebarrieu - Lotissements ''Pontié 1'' et ''Pontié 2'', place du Jaffranet et place du Télégraphe : intégration dans le Domaine Public - DEL-17-0981
12.11 Commune de Gratentour : Lotissement Terre tolosane - Rues Flavien et Geneviève Pascal, Jacques Cols, Bertrand Bézard et rue du 19 mars 1962 : intégration dans le domaine public - DEL-17-1004
12.12 Commune de Launaguet - Lotissement ''En Souleilha''- Impasse En Souleilha : intégration dans le domaine public - DEL-17-1001
12.13 Commune de L'Union - Lotissement ''Les Amandiers''- Impasse des Amandiers et rue des Amandiers : intégration dans le domaine public - DEL-17-0992
12.14 Commune de Saint-Alban - ZAC des Vitarelles : intégration dans le domaine public des emprises de voirie desservant la ZAC - DEL-17-1028
12.15 Commune de Saint-Jean - Lotissement ''Clair Matin'' : ouverture d'une enquête publique pour classement d'office des voies - DEL-17-1032
12.16 Commune de Saint-Orens de Gameville - Rue du Centre, Rue des Chasselas et rue des Hauts de Gam : intégration dans le domaine public - DEL-17-1006
12.17 Commune de Toulouse - Lotissement ''Le Val du Touch''- Rue Berthy Albrecht : intégration dans le domaine public - DEL-17-0792
12.18 Commune de Toulouse - ZAC La Vache : intégration dans le domaine public des emprises de voirie desservant la ZAC - DEL-17-1026
12.19 Commune de Toulouse - ZAC Montblanc : intégration dans le domaine public des emprises de voirie desservant la ZAC - DEL-17-1025
12.20 Commune de Toulouse - Rue Antoine Ricord : ouverture d'une enquête publiqueen vue du transfert d'office et de l'intégration dans le domaine public - DEL-17-1029
 
13 PROPRETÉ, PROXIMITÉ ET PÔLES TERRITORIAUX
13.1 Commune de Toulouse - Secteur Ancely - Entretien de dépendances du domaine routier national de l'A621 : adoption d'une convention de superposition d'affectations avec l'Etat (DirSud-Ouest) - DEL-17-0816
 
14 EAU ET ASSAINISSEMENT
14.1 Commune de Pibrac - Protocole transactionnel entre Toulouse Métropole et M. Gonella aux fins de résolution définitive du litige né de la prise en charge par ce dernier des frais d'entretien de fossés reccueillant les eaux pluviales du domaine public sur le territoire de la commune - DEL- 17-0968
14.2 Contrat de Plan Etat/Région - (CPER) 2015-2020 : Station d'épuration de Ginestous-Garonne - Unité de méthanisation des boues d'épuration avec valorisation du biogaz : demandes de subventions, suite à l'attribution du marché de conception-réalisation, à l'ADEME, à l'Agence de l'Eau Adour-Garonne, à la Région Occitanie et à l'Europe - DEL-17-1166
 
15 DÉCHETS URBAINS
15.1 Traitement et valorisation des déchets imprimés - Collecte sélective - Responsabilité Elargie du Producteur (REP) papiers : Adoption d'une convention 2018-2022 avec CITEO - DEL-17-1044
15.2 Traitement et valorisation des déchets - Collecte sélective - Responsabilité Elargie du
Producteur (REP) emballages ménagers : adoption d'un contrat avec CITEO et désignation des filières de récupération - DEL-17-1045
 
16 QUESTIONS DIVERSES

 

Share this page