PLU de Cornebarrieu

Les procédures en cours

Mise en compatibilité du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu
Enquête publique close

> Accédez au dossier d'enquête publique

> Accédez au rapport du commissaire enquêteur
 

Les procédures déjà approuvées

3e modification du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu

> Accédez au dossier approuvé
> Accédez au rapport et aux conclusions du commissaire enquêteur

1ère Modification simplifiée du PLU de Toulouse Métropole, commune de CORNEBARRIEU
approuvée le 19/12/2013
> Accédez au PLU opposable

Révision simplifiée N°1 du PLU de Toulouse Métropole, commune de Cornebarrieu.Projet d'implantation d'un pôle logistique au lieu dit Barquil.
Consultez le rapport du commissaire enquêteur

Révision simplifiée N° 2 du PLU du Grand Toulouse, commune de Cornebarrieu. Projet de suppression d'un Espace Boisé Classé sur la ZAC Aéroconstellation.
Enquête publique close. Consultez le rapport du commissaire enquêteur.
Consultez la délibération d'approbation du Conseil de Communauté du 28 juin 2012.

2e modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Cornebarrieu
Approuvée le 19 décembre 2011
Consultez le rapport du commissaire enquêteur

1ère modification du PLU du Grand Toulouse commune de Cornebarrieu
Approuvée le 23 juin 2011

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