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12e modification appouvée du POS de Launaguet

12e modification appouvée du POS de Launaguet
12e modification du POS de Launaguet approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 6 octobre 2016.

0 – Documents relatif à la procédure

1 – Rapport de présentation (*)

- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – Pièces règlementaires

2.1. Règlement écrit

2.2. Document Graphique du Règlement (DGR)

2.3. Liste des emplacements réservés

2.4. Liste des éléments identifiés à protéger repérés au titre de l'article L.123-1-5-III-2° du Code de l'Urbanisme

3 – Annexes

- Classement sonore des infrastructures routières
- Règlement Ordures Ménagères

4 – Schéma d'aménagement

- Schéma d'aménagement des Sablettes

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