1ère modification approuvée du PLU de Flourens
1ère modification du PLU de Flourens approuvée par délibération du conseil de la métropole du 29 juin 2017.
0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE
1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1 - Règlement écrit
4.2 - Documents Graphiques du Règlement (DGR) :
- 4.2.1 : Document graphique du règlement au 1/5 000e
- 4.2.2 : Document graphique du règlement au 1/2 000e
5 – ANNEXES
- Arrêté du 23 décembre 2014, de classement sonore des infrastructures terrestres de la Haute-Garonne
6 – DOCUMENTS D'INFORMATIONS
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.
Article mis à jour le 13/10/2021