« Retour

1ère modification approuvée du PLU de Gratentour

1ère modification approuvée du PLU de Gratentour
1ère modification du PLU de Gratentour approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 17/12/2015

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT
3A - Secteur 1AUa "Fouragères"
3B - Secteur 1AUb "Tucol"

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4A - Règlement écrit
4B - Document Graphique du Règlement (DGR)
4C - Liste des emplacements réservés et des servitudes pour voies et ouvrages publics

5 – ANNEXES
5C - AUTRES ANNEXES
5C2 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
5C10 – Instauration d'un périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM)

 

Partager la page