1ère modification approuvée du PLU de Mondonville
1ère modification du PLU de Mondonville approuvée par délibération du conseil de la Métropole le 17/12/2015.
0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT (*)
3.1. Cahier des orientations d'aménagement en zones UB et UC
3.2. Orientation d'aménagement du Centre-Ville
3.3. Orientation d'aménagement du Moulin (1AU)
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés
5 – ANNEXES
5B. Autres annexes
5B3. Annexes sanitaires :
5B9. Périmètres fixés par convention de projets urbains partenarial
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.