
1ère modification approuvée du PLU de Montrabé
1ère modification du PLU de Montrabé approuvée par délibération du conseil de la métropole du 17/12/2015.
0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4a - Règlement écrit
4b - Document Graphique du Règlement (DGR)
4c - Liste des emplacements réservés
5 – ANNEXES(*)
5b - Annexes sanitaires
5c - Voies bruyantes
5j- Périmètre soumis au Droit de Préemption Urbain
6 – DOCUMENTS D'INFORMATION
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.
Article mis à jour le 25/11/2021