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1ère modification approuvée du PLU de Pin Balma

1ère modification approuvée du PLU de Pin Balma
1ère modification du PLU de Pin Balma approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 17/12/2015

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT (*)
3a - Secteurs 1AU et 2AU dits "Pastoureau"
3b - Secteur 1AU dit "Fillaul"

3c - Secteur "Aufréry"

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4a- Règlement écrit
4b - Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4c - Liste des emplacements réservés

5 – ANNEXES
5a - Servitudes d'utilité publique
5a1 - Plan des servitudes d'utilité publique
5a2 - Tableau des servitudes d'utilité publique
5b - Annexes sanitaires
5b1 - Eau potable
5b2 - Eaux usées
5b3 - Eaux pluviales
5b4 - Déchets urbains
5c - Voies bruyantes
5d - Risque inondation CIZI
5e - Plan de prévention des risques naturels prévisibles sécheresse
5f - Arrêté du 10 décembre 2001, d'exposition aux termites
5g - Périmètres soumis au droit de préemption urbain

6 – DOCUMENT D'INFORMATION
 

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