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1ère Modification du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

1ère Modification du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT (*)
3.1. Orientation d'aménagement secteur Bernadet créé (n° 10 du cahier)
3.2. Orientation d'aménagement Petite République modifiée (n° 7 du cahier)

4 – PIECES REGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000ème
4.3. Liste des emplacements réservés
4.4. Liste des servitudes de mixité sociale (L.123.2b du CU)
4.5. Liste des servitudes d'équipements, voies, ouvrages, espaces verts publics ou installations d'intérêt général (L.123.2c du CU)


(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

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