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1ère modification du PLU de Bruguières

1ère modification du PLU de Bruguières
Approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 29 septembre 2015

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (*)
- Orientations d'aménagement et de Programmation

4 – PIÈCES RÉGLEMENTAIRES
4.1 - Règlement : partie écrite
4.2 - Document Graphique du Règlement (DGR) :
- 1/5000e
- 1/2500e
4.3 - Liste des emplacements réservés

5 – ANNEXES
5.5 - Périmètres d'étude au titre de l'article L111-10 du Code de l'urbanisme
5.6 - Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

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