Saut au contenu

Ouvrir une session
Toulouse Métropole
  • La Métropole
  • Missions
  • Je participe
  • Projets
  • Accueil>
  • Missions>
  • Urbanisme>
  • POS et PLU communaux applicables>
  • Lire>
  • 1ère modification du PLU de Saint Orens de Gameville

Missions

  • Archéologie
  • Balades architecturales et patrimoniales
  • Eau / Assainissement
  • Egalité Femmes - Hommes
  • Déplacements
  • Déchets / Propreté
  • Développement économique
  • Environnement
  • Habitat
  • Sport et loisirs
  • Culture
  • Politique de la Ville
  • Solidarité
  • Urbanisme
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat
    • POS et PLU communaux applicables
      • Aigrefeuille
      • Aucamville
      • Aussonne
      • Balma
      • Beaupuy
      • Beauzelle
      • Blagnac
      • Brax
      • Bruguières
      • Castelginest
      • Colomiers
      • Cornebarrieu
      • Cugnaux
      • Drémil-Lafage
      • Fenouillet
      • Flourens
      • Fonbeauzard
      • Gagnac-sur-Garonne
      • Gratentour
      • Launaguet
      • Lespinasse
      • L'Union
      • Mondonville
      • Mondouzil
      • Mons
      • Montrabé
      • Pibrac
      • Pin-Balma
      • Quint-Fonsegrives
      • Saint-Alban
      • Saint-Jean
      • Saint-Jory
      • Saint-Orens-de-Gameville
      • Seilh
      • Toulouse
      • Tournefeuille
      • Villeneuve-Tolosane
    • Règlement local de publicité
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat annulé
    • Droit de préemption
  • Vie associative
  • Conseil métropolitain de sécurité et de prévention de la délinquance
  • Voirie
  • Services Funéraires
  • Europe - International
 

1ère modification du PLU de Saint Orens de Gameville

Première modification du PLU de Saint-Orens-de-Gameville approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 14 avril 2016.

0 - DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION
Notice de présentation

2 - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

3 - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
3.1 - Secteur "Tucard"
3.2 - Secteur  "Bousquet" et "Pradelle"
3.3 - Secteur "Haut de Gam"
3.4. - Secteur "Firmis"
3.5. – Secteur "Bruyer"

4 - PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1 - Règlement écrit
4.2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle au 1/5000e)
4.3 - Liste des Emplacements Réservés
4.4 - Liste des servitudes instituées au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
4.5 - Liste du patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

5 - ANNEXES
5.1 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
(…)
5.2 - ANNEXES SANITAIRES
(…)

5.3 - AUTRES ANNEXES
5.3.1 - Périmètre du Droit de Préemption Urbain
5.3.2 - Périmètres soumis à permis de démolir

5.3.3 - Périmètre d'étude au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
5.3.4 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (arrêté préfectoral du 23 décembre 2014)
5.3.5 - Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Toulouse Lasbordes
5.3.6 - Risque inondation et mouvement de terrain sur le bassin "Marcaissonne-Saune-Seillonne"

 

Article mis à jour le 04/04/2022

Newsletter

Restez informé de l'actualité de
Toulouse Métropole en vous abonnant
Champ de saisie de l'e-mail

  • La métropole

  • Missions

  • Je participe

  • Projets


  • Contact

  • Toulouse Métropole
    6 rue René Leduc
    BP 35821
    31505 Toulouse Cedex 5

  • Tél. : 05 81 91 72 00
    Nous contacter


  • Suivez-nous

  • Espace presse


  • Crédits
  • Mentions légales
  • Accessibilité : non conforme
  • Données personnelles
  • Gérer mes cookies