0 - DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION
Notice de présentation

2 - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES

3 - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
3.1 - Secteur "Tucard"
3.2 - Secteur  "Bousquet" et "Pradelle"
3.3 - Secteur "Haut de Gam"
3.4. - Secteur "Firmis"
3.5. – Secteur "Bruyer"

4 - PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1 - Règlement écrit
4.2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle au 1/5000^e)
4.3 - Liste des Emplacements Réservés
4.4 - Liste des servitudes instituées au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
4.5 - Liste du patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

5 - ANNEXES
5.1 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
(…)
5.2 - ANNEXES SANITAIRES
(…)
5.3 - AUTRES ANNEXES
5.3.1 - Périmètre du Droit de Préemption Urbain
5.3.2 - Périmètres soumis à permis de démolir
5.3.3 - Périmètre d'étude au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
5.3.4 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (arrêté préfectoral du 23 décembre 2014)
5.3.5 - Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Toulouse Lasbordes
5.3.6 - Risque inondation et mouvement de terrain sur le bassin "Marcaissonne-Saune-Seillonne"