1ère modification simplifiée approuvée du PLU de Cugnaux

Première modification simplifiée du PLU de Cugnaux approuvée par délibération du conseil de la métropole du 23 février 2017.

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES (*)
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000^e
4.3. Liste des emplacements réservés et des servitudes pour voies et ouvrages publics

5 – ANNEXES

6 – DOCUMENTS D'INFORMATIONS

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

Article mis à jour le 22/09/2021