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1ère Modification simplifiée du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

1ère Modification simplifiée du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATION D'AMENAGEMENT


4 – PIECES REGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000ème
4.3. Documents Graphiques de secteurs
4.4. Liste des emplacements réservés


5 – ANNEXES
5.1. Plan de Prévention des Risques Inondation


(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

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