
1ère modification simplifiée du PLU d'Aigrefeuille
1ère modification simplifiée du PLU d'Aigrefeuille approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 29/09/2015.
0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR)
4.3. Liste des emplacements réservés
5 – ANNEXES*
5.3.3. Arrêté préfectoral n°2014357-0008 du 23 décembre 2014 portant classement au bruit des infrastructures de transport terrestre
5.3.4. Droit de préemption urbain