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1ère Révision simplifiée du POS approuvée par DCC du 19 décembre 2013

1ère Révision simplifiée du POS approuvée par DCC du 19 décembre 2013

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 – NOTICE EXPLICATIVE


2 – PIECES REGLEMENTAIRES
2.1. Règlement écrit
2.2. Documents Graphiques du Règlement (DGR)
2.2.a : Plan général au 1/5000ème
2.2.b : Partie Nord au 1/2500ème
2.2.c : Partie Sud au 1/2500ème
2.3. Liste des emplacements réservés
2.4. Liste des bâtiments repérés au titre de l'article L.123-1-7° du Code de l'Urbanisme

3 - ANNEXES
3.1. Droit de préemption urbain



(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

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