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2e mise à jour du PLU de Saint-Orens-de-Gameville par arrêté du 1er août 2016

2e mise à jour du PLU de Saint-Orens-de-Gameville par arrêté du 1er août 2016
PLU de Saint-Orens-de-Gameville approuvé par DCC le 27 juin 2013
- 1ère mise à jour approuvée par arrêté du 1er avril 2014
- 1ère modification approuvée par DCM le 14 avril 2016

0 - Documents relatifs à la procédure

1 - Rapport de présentation

Notice de présentation

2 - Projet d'aménagement et de développement durable

3 - Orientations d'aménagement et de programmation

3.1 - Secteur "Tucard"
3.2 - Secteur "Bousquet" et "Pradelle"
3.3 - Secteur "Haut de Gam"
3.4. - Secteur "Firmis"
3.5. - Secteur «"Bruyer"

4 - Pièces règlementaires

4.1 - Règlement écrit
4.2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle au 1/5000e)
4.3 - Liste des Emplacements Réservés
4.4 - Liste des servitudes instituées au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
4.5 - Liste du patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme

5 - Annexes

5.1 - Servitudes d'utilité publique

5.2 - Annexes sanitaires
5.3 - Autres annexes

  • 5.3.1 - Périmètre du Droit de Préemption Urbain
  • 5.3.2 - Périmètres soumis à permis de démolir
  • 5.3.3 - Périmètre d'étude au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
  • 5.3.4 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (arrêté préfectoral du 23 décembre 2014)

5.3.5 - Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Toulouse Lasbordes
5.3.6 - Plan de Prévention des Risques naturels sur le bassin de la Marcaissonne Saune Seillonne
5.3.10 - Périmètres des Zones d'Aménagement Différé (ZAD)

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