2e modification approuvée du PLU de Colomiers
2e modification du PLU de Colomiers approuvée par délibération du conseil de la métropole du 23 février 2017.
0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés
4.4. Secteurs à pourcentage de logement locatif social (L-151-15 du CU)
5 – ANNEXES
5A5. Périmètres d'étude (sursis à statuer : L.424-1 du CU)
5B2. Annexes sanitaires
Déchets urbains
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.