Saut au contenu

Ouvrir une session
Toulouse Métropole
  • La Métropole
  • Missions
  • Je participe
  • Projets
  • Accueil>
  • Missions>
  • Urbanisme>
  • Historique des PLU communaux>
  • Lire>
  • 2e modification approuvée du PLU de Colomiers

Missions

  • Archéologie
  • Balades architecturales et patrimoniales
  • Eau / Assainissement
  • Egalité Femmes - Hommes
  • Développement durable
  • Déplacements
  • Déchets / Propreté
  • Développement économique
  • Habitat
  • Sport et loisirs
  • Culture
  • Politique de la Ville
  • Solidarité
  • Urbanisme
    • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Habitat
    • Historique des PLU communaux
      • Aigrefeuille
      • Aucamville
      • Aussonne
      • Balma
      • Beaupuy
      • Beauzelle
      • Blagnac
      • Brax
      • Bruguières
      • Castelginest
      • Colomiers
      • Cornebarrieu
      • Cugnaux
      • Drémil-Lafage
      • Fenouillet
      • Flourens
      • Fonbeauzard
      • Gagnac-sur-Garonne
      • Gratentour
      • Launaguet
      • Lespinasse
      • L'Union
      • Mondonville
      • Mondouzil
      • Mons
      • Montrabé
      • Pibrac
      • Pin-Balma
      • Quint-Fonsegrives
      • Saint-Alban
      • Saint-Jean
      • Saint-Jory
      • Saint-Orens-de-Gameville
      • Seilh
      • Toulouse
      • Tournefeuille
      • Villeneuve-Tolosane
    • Règlement local de publicité
  • Vie associative
  • Conseil métropolitain de sécurité et de prévention de la délinquance
  • Voirie
  • Services Funéraires
  • Europe - International
 

2e modification approuvée du PLU de Colomiers

2e modification du PLU de Colomiers approuvée par délibération du conseil de la métropole du 23 février 2017.

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)

- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés
4.4. Secteurs à pourcentage de logement locatif social (L-151-15 du CU)

5 – ANNEXES
5A5. Périmètres d'étude (sursis à statuer : L.424-1 du CU)
5B2. Annexes sanitaires
Déchets urbains

 

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.


Newsletter

Restez informé de l'actualité de
Toulouse Métropole en vous abonnant
Champ de saisie de l'e-mail

  • La métropole

  • Missions

  • Je participe

  • Projets


  • Contact

  • Toulouse Métropole
    6 rue René Leduc
    BP 35821
    31505 Toulouse Cedex 5

  • Tél. : 05 81 91 72 00
    Nous contacter


  • Suivez-nous

  • Espace presse


  • Crédits
  • Mentions légales
  • Accessibilité : non conforme
  • Données personnelles
  • Gérer mes cookies