2e modification approuvée du PLU de Cugnaux
2e modification du PLU de Cugnaux approuvée par délibération du Conseil de la Métropole du 25 juin 2015.
0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
3.4. Secteur Bachecame
3.5. Secteur La Cassagnère
3.6. Secteur Glacière
3.7. Secteur La Gravette
3.8. Secteur Rond-point Mandela
4 – PIECES REGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés et des servitudes pour voies et ouvrages publics
5 – ANNEXES
5A1 - Périmètres des ZAC : La Françoy, Francazal
5A4 - Périmètres d'étude permettant de surseoir à statuer (L.111-10) : Eco pôle, TCSP VCSM
5A5 - Périmètre des secteurs soumis au classement des voies bruyantes : arrêté préfectoral du 23 décembre 2014
5B1 - Servitudes d'utilité publique (plan et tableau des servitudes)
6 – DOCUMENT D'INFORMATION
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.