2e modification approuvée du PLU de Tournefeuille

2e modification du PLU de Toulouse Métropole, commune de Tournefeuille approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 10/11/2015.

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT (*)
3.1. Cahier des orientations d'aménagement des zones U et AU
3.2. Orientations d'aménagement de la ZAC Ferro Lèbres

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000^e
4.3. Liste des emplacements réservés
4.4. Liste des servitudes de mixité sociale (L.123.2b du CU)
4.5. Liste des servitudes d'équipements, voies, ouvrages, espaces verts publics ou installations d'intérêt général (L.123.2c du CU)

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.