0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT (*)
3.1. Cahier des orientations d'aménagement des zones U et AU
3.2. Orientations d'aménagement de la ZAC Ferro Lèbres
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés
4.4. Liste des servitudes de mixité sociale (L.123.2b du CU)
4.5. Liste des servitudes d'équipements, voies, ouvrages, espaces verts publics ou installations d'intérêt général (L.123.2c du CU)
5 – ANNEXES
5B. Autres annexes
5B6. Arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures de transport terrestre (arrêté du 23.12.2014)