3e modification approuvée du PLU de Cornebarrieu
3e modification du PLU de Cornebarrieu approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 30 juin 2016.
0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Notice explicative
2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT (*)
- Secteur Aéroconstellation Ouest
4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES (*)
4a - Règlement écrit
4b - Documents Graphiques du Règlement (DGR) :
- 4b1 : Document graphique du règlement au 1/5 000e et liste des emplacements réservés
- 4b2 : Document graphique du règlement au 1/2 000e
5 – ANNEXES
5a : Périmètres particuliers : ZAD, ZAC et DPU
5c - Servitudes d'utilité publique (SUP)
5e : PEB de l'aéroport de TOULOUSE-BLAGNAC
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
5f : Voies classées bruyantes
5g : Périmètre de sursis à statuer au regard de l'article L-111-10 du Code de l'Urbanisme : Voie Barquil et RD63
(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.