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3ème modification du POS, COMMUNE DE BRAX

3ème modification du POS, COMMUNE DE BRAX

0 - DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 - SCHÉMA D'AMENAGEMENT
2.1. Schéma d'aménagement de Laspiacères

3 - PIECES REGLEMENTAIRES
3.1. Règlement écrit
3.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000ème
3.3. Liste des emplacements réservés


(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

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