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4e modification approuvée du PLU de Lespinasse

4e modification approuvée du PLU de Lespinasse
4e modification du PLU de Toulouse Métropole, commune de Lespinasse approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 10/11/2015.

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR)

5 – ANNEXES
5.4. Arrêté préfectoral n°2014357-0008 du 23 décembre 2014 portant classement au bruit des infrastructures de transport terrestre

5.5 Instauration de périmètres de sursis à statuer L111-10 autour des futures gares du programme GPSO/AFNT Communes d'Aucamville - Fenouillet - Saint-Alban - Lespinasse - Saint-Jory


 

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