« Retour

5e modification approuvée du PLU de Blagnac

5e modification approuvée du PLU de Blagnac
5e modification du PLU de Blagnac approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 10 novembre 2016.

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE

 

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)

- Rapport de présentation initial

- Notice explicative

 

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

3 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT

 

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES(*)

4a - Règlement écrit

4b - Documents Graphiques du Règlement (DGR)

5 – ANNEXES (*)

5a1 - Périmètres des différents droits de préemption urbain (DPU)

5a2 - Périmètres des ZAC, PAE, classement sonore des infrastructures de transport terrestre

5a3 - Périmètres concernés par la possibilité de surseoir à statuer prévue par l'article L 111- 10 du code de l'urbanisme

5d2- Arrêté de classement sonore des infrastructures de transport terrestre

Partager la page