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6e modification approuvée du PLU de Balma

6e modification approuvée du PLU de Balma
6e modification du PLU de Balma approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 17/12/2015

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

2 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT
2.1 Orientation d'aménagement ZAC Gramont
2.2 Orientation d'aménagement TISSEO BSP

3 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4a. Règlement écrit
4b. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4c. Liste des emplacements réservés

5 – ANNEXES
5a. Servitudes d'utilité publique
5d. Voies bruyantes
5f. Périmètre sur lequel est instauré le DPU

 

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