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Bureau de Toulouse Métropole du 14 juin 2018

Actualités Bureau de Toulouse Métropole du 14 juin 2018
Le Bureau de Toulouse Métropole se réunit le 14 juin 2018, retrouvez l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau.
Les Bureau examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

=> Lire : le fonctionnement de la métropole

Le bureau se réunit le 14 juin 2018 à 9h
salle 902B - Marengo Boulevard  - 6, rue René Leduc – Toulouse

Les séances du Bureau de Toulouse Métropole sont  publiques.

Téléchargez l'ordre du jour (format PDF)

ORDRE DU JOUR


1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU 29 MARS 2018

2 RESSOURCES HUMAINES
2.1 Théâtre et Orchestre National du Capitole - Personnels artistiques et techniciens du spectacle :
modifications d'emploi - DEL-18-0480
2.2 Théâtre du Capitole - Ballet - Modification du grade de premiers solistes : création du grade
de danseuses et danseurs Etoiles - DEL-18-0482
2.3 Emplois de Toulouse Métropole : autorisation de recruter des agents contractuels - DEL-18-
0512
2.4 Renouvellement de mise à disposition d'un agent de Toulouse Métropole auprès de la Ville de
Colomiers - DEL-18-0525
2.5 Emplois de Toulouse Métropole - Modification de la délibération 11-635 du 19 décembre
2011 - DEL-18-0605
2.6 Taux de promotion - Avancement à l'échelon spécial - Mise en oeuvre du décret 2016-1798 du
20 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux -
Modification de la délibération n°DEL-18-0278 du 29 mars 2018 - DEL-18-0592
2.7 Convention avec le Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction
Publique (FIPHFP) : adoption de l'avenant n°1 - DEL-18-0280
2.8 Action de sensibilisation des agents de Toulouse Métropole au handicap : adoption d'une
convention avec l'Association des Chiens Guides d'Aveugles Grand Sud-Ouest - DEL-18-0523

3 ADMINISTRATION

3.1 Commune de Colomiers - Compétence Eau Assainissement et compétence Déchets - Loi de
modernisation de l'action publique territoriale et de l'affirmation des métropoles (MAPTAM)
: transfert des équipements nécessaires à l'exercice des compétences - DEL-18-0432
3.2 Résolution d'un litige dans le cadre de l'opération d'aménagement des Jardins de la Ligne à
Toulouse Montaudran, entre Oppidea et la société Eiffage : adoption d'un protocole
transactionnel - DEL-18-0643
3.3 Fourniture de produits d'entretien : adoption d'une convention de groupement de commandes
avec des communes de Toulouse Métropole - DEL-18-0530
3.4 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en conformité ''Règlement Général sur la
Protection des Données'' (RGPD) : adoption d'une convention de groupement de commandes
avec des communes de Toulouse Métropole et des CCAS - DEL-18-0593
3.5 Maintenance d'ouvrants automatiques et motorisés : adoption d'une convention de
groupement de commandes avec la Mairie de Toulouse et l'EPFL - DEL-18-0650
3.6 Commune de Toulouse - Rue Gatien Arnoult – Abandon d'une procédure de préemption :
adoption d'un protocole transactionnel - DEL-18-0744

4 FINANCES

4.1 Amortissement des Immobilisations - Règle du prorata temporis - Nomenclature M57 et M4 -
DEL-18-0566
4.2 Demande d'admission en non-valeur des titres irrécouvrables et reprises de provisions -
Budget Principal et Budgets annexes - DEL-18-0567
4.3 Litiges et contentieux de Toulouse Métropole : reprise de provisions et constitutions de
nouvelles provisions - DEL-18-0568
4.4 Provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget principal - DEL-18-0572
4.5 Provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget annexe assainissement -
DEL-18-0569
4.6 Provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget annexe eau potable - DEL-18-
0570
4.7 Provisions pour dépréciation de créances irrécouvrables - Budget annexe activités
immobilières - DEL-18-0571
4.8 Reprises de provisions pour dépréciation d'éléments financiers - SEM du MINT - DEL-18-0573
4.9 Remise gracieuse des pénalités de retard liées à la taxe locale d'équipement - DEL-18-0575
4.10 Aménagement des espaces publics du secteur Poudrerie (EMPALOT Toulouse) : demande de
subvention aux Fonds Européens de Développement Régional au titre du Programme
Opérationnel FEDER/FSE Midi-Pyrénées et Garonne 2014-2020 (Axe X - Objectif spécifique
20 – Action 1) – Annule et remplace la délibération N°DEL 17-0672 du 15 juin 2017 - DEL-
18-0583
4.11 Portail numérique inscrit dans le cadre de la labellisation de Bibliothèque Numérique de
Référence : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - DEL-
18-0591
4.12 Aménagement de la voie verte des berges de l'Hers - section Saune / route de Castres :
demande de subvention à l'État au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public
Local - DEL-18-0594
4.13 Piste cyclable Colomiers/Toulouse – Circulaire aéronautique – Chemin de chèvrefeuille :
demande de subvention à l'État au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Public
Local - DEL-18-0595
4.14 Piste cyclable Colomiers/Toulouse - Circulaire aéronautique - Liaison Monnet-Latécoère -
Section Grynfogel / rond-point A 380 : demande de subvention à l'État au titre de la Dotation
de Soutien à l'Investissement Public - DEL-18-0596

5 PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS METROPOLITAINES

5.1 CPER 2015-2020 - Contrat Régional Unique - Accélérateur d'innovation - B612 - Demande
de soutien financier à l'Etat, au FEDER et à la Région Occitanie (actualisation du coût et du
plan de financement) - DEL-18-0597
5.2 CPER 2015-2020 - Université Toulouse III Paul Sabatier (UT3) AMIS /
PALEOGENOMIQUE ''Comprendre le passé pour construire notre futur'' : Adoption de la
Convention d'Opération - DEL-18-0141
5.3 CPER 2015-2020 - MIDI-PYRÉNÉES - ISAE - Centre d'excellence en facteurs humains et
neuroergonomie : adoption de la convention d'opération - DEL-18-0585
5.4 CPER 2015-2020 - Réhabilitation et extension du bâtiment de l'administration pour Toulouse
White Biotechnology (TWB) / Institut National des Sciences Appliquées (INSA) : adoption
de la convention d'opération - DEL-18-0590
5.5 CPER 2015-2020 - Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) - Convention
d'opération Plate-forme Génome et Transcriptome GET : adoption de l'avenant n° 1 - DEL-18-
0588

6 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI

6.1 Smart City - appel à projets citoyens ''Co-construire l'Open Métropole 2018'' : approbation du
règlement - DEL-18-0582
6.2 Schéma de Développement Economique, d'Innovation et de Rayonnement Métropolitain -
Appel à projet ''Territoires d'Innovation de Grande Ambition'' : demande de subventions
auprès de l'Etat et de la Caisse des Dépôts - DEL-18-0637
6.3 Toulouse Aerospace - Bâtiment B612 - installation de l'Institut de Recherche Technologique
Saint-Exupéry : avenant n°1 au bail civil en date du 14 février 2018 - DEL-18-0624

7 URBANISME ET PROJETS URBAINS

7.1 Toulouse EuroSudOuest - Première étape d'aménagement d'espaces publics - Opération
Parvis Canal : adoption d'une convention de superposition d'affectations entre SNCF
Mobilités et Toulouse Métropole - DEL-18-0139

8 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE

8.1 Opérations foncières - Commune de Colomiers - Echangeur du Perget - Réaménagement de
voirie : acquisition d'emprises foncières à la société L'immobilière Leroy Merlin France -
DEL-18-0478
8.2 Opérations foncières - Commune de Colomiers - Echangeur du Perget - Réaménagement de
voirie : acquisition d'emprises foncières à Monsieur et Madame AUBE - DEL-18-0479
8.3 Opérations foncières - Commune de Cornebarrieu - Chemin de l'Autan - Régularisation
foncière et travaux de réseaux : acquisition d'emprises foncières auprès de M. et Mme BEDIA
et Mme VIGREUX - DEL-18-0481
8.4 Opérations foncières - Commune de Fenouillet - Rue des Ormeaux : acquisition d'une
emprise foncière appartenant à Monsieur et Madame PARAIRE - DEL-18-0437
8.5 Opérations foncières - Commune de Pibrac - Avenue de Toulouse - Aménagement de voirie :
acquisition d'emprises foncières auprès de la société PROMOLOGIS - DEL-18-0484
8.6 Opérations foncières - Commune de Saint-Alban - Chemin de Raudelauzette : acquisition
d'emprises foncières auprès de l'indivision Malpel et de l'indivision Sozza - DEL-18-0438
8.7 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Voie de liaison des Ramassiers - Tronçon 2 :
acquisition de terrains à la Compagnie Générale de Participation dite C.O.G.E.P - DEL-18-0483
8.8 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 86/88 chemin de Croix-Bénite : acquisition
d'une emprise foncière appartenant à la société PROMOLOGIS - DEL-18-0439
8.9 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Requalification du chemin des Tuileries dans
sa partie comprise entre la RD 16 et le chemin Monfalcou : acquisition d'une emprise foncière
auprès de MESOLIA HABITAT - DEL-18-0441
8.10 Opérations foncières - Commune de Toulouse - ZAC Malepère - Route de Revel - Mise en
demeure d'acquérir : acquisition d'une emprise foncière auprès de Messieurs Thierry et Henri
Anson - DEL-18-0442
8.11 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Coeur de quartier Plana Soupetard - Rue
Plana : acquisition d'emprises foncières à Toulouse Métropole Habitat - DEL-18-0455
8.12 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Reynerie : acquisitions des emprises
espaces verts et voiries à la Mairie de Toulouse, constituant l'ilot 8 Reynerie - DEL-18-0446
8.13 Opérations foncières - Commune de l'Union - Avenue des Pyrénées - Résidence Grand Angle
: aquisition d'une emprise foncière appartenant à la SA HLM Promologis - DEL-18-0447
8.14 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Oncopole - Ilot D1: cession de surface
plancher complémentaire au Groupement de Coopération Sanitaire à Gestion Publique
'' Clinique Universitaire du Cancer '' - DEL-18-0203
8.15 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Empalot/Niel - Secteur Poudrerie -
Réalisation des travaux d'aménagements d'espaces publics : acquisition des emprises
foncières auprès de Toulouse Métropole Habitat - DEL-18-0453
8.16 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Quartier Arènes - Emprise située rue Georges
Courteline : désaffectation et cession à NEXITY - DEL-18-0251
8.17 Commune d'Aucamville - Acquisition 10 rue Pierre et Marie Curie : adoption de conventions
de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0494
8.18 Réserve foncière (Aucamville) - 21 rue Pierre et Marie Curie - Parcelle cadastrée AL 72 :
adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0451
8.19 Commune de Bruguières - Acquisition d'un terrain situé lieudit Capdejouan : adoption d'une
convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0488
8.20 Commune de Cugnaux - Acquisition 90, chemin de Cézerou : adoption d'une convention de
portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0485
8.21 Réserve foncière Paléficat (Toulouse) - 90/92 chemin de Virebent : adoption d'une convention
de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0450
8.22 Réserve foncière (Toulouse) - 30 impasse des Etats Unis : adoption d'une convention de
portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0452
8.23 Commune de Toulouse - Acquisition d'un ensemble immobilier, 10 rue des Vignes : adoption
d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0486
8.24 Commune de Toulouse - Acquisition d'un ensemble immobilier 16, rue Fénelon : adoption
d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0487
8.25 Commune de Toulouse - Acquisition d'un ensemble immobilier 12 bis rue des Cosmonautes :
adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0490
8.26 Commune de Toulouse - Acquisition d'un ensemble immobilier 16 rue des Cosmonautes :
adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0493
8.27 Commune de Toulouse - Acquisition du lot n°1 dépendant de l'ensemble immobilier situé 20,
rue des Cosmonautes : adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
- DEL-18-0492
8.28 Commune de Toulouse - Acquisition d'un ensemble immobilier, 147 route de Seysses :
adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse - DEL-18-0491
8.29 ZAC Malepère (Toulouse) - 236 route de Revel - Convention de portage avec l'EPFL du
Grand Toulouse : adoption de l'avenant n°3 - DEL-18-0475
8.30 Communes de Toulouse et de Saint-Orens - Hers Malepère Marcaissonne (Hors ZAC
Malepère) - Secteur Les Carmes - Convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse :
adoption de l'avenant n°2 - DEL-18-0206

9 DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS

9.1 Plan de Mobilité des Employés - Adhésion au service de covoiturage : adoption d'une
convention avec le SMTC-Tisséo Collectivités et la Mairie de Toulouse - DEL-18-0417
9.2 Création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques
ou hybrides rechargeables - Participation financière : Adoption d'une convention avec le
Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne - DEL-18-0418
9.3 Aménagements au bénéfice des usagers du réseau de surface du SMTC de la ligne L150 à
Colomiers - Convention 2016-849 de co-maîtrise d'ouvrage avec le SMTC : Adoption de
l'avenant n°1 - DEL-18-0399
9.4 Saint-Orens-de-Gameville - Réalisation d'un Aménagement mixte piétons-cycles (Voie Verte)
reliant Lauzerville et le Collège René Cassin : adoption d'une convention avec le SICOVAL,
le Conseil Départemental de la Haute-Garonne, les Communes de Lauzerville et de Saint-
Orens-de-Gameville - DEL-18-0416

10 HABITAT

10.1 Aires d'accueil - Installation provisoire des usagers durant les fermetures techniques : prise en
charge des frais de consommation de fluides - DEL-18-0539

11 COHESION SOCIALE

11.1 Programmation de 14 opérations d'accompagnement individualisé et renforcé des participants
du PLIE - FSE - PLIE 2018 - DEL-18-0580

12 ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES

12.1 Plan Climat Air Energie Territorial - Financement de la démarche Economie Circulaire ou
Ecologie industrielle Territoriale : adoption d'une convention avec l'ADEME - DEL-18-0495
12.2 Programme National pour l'Alimentation - Financement du projet Alimentaire Territorial :
adoption d'une convention avec l'État (DRAAF) - DEL-18-0559

13 CULTURE

13.1 Muséum - Label d'intérêt national attribué à l'Exposition l'Île de Pâques : demande de
subvention au Ministère de la Culture - DEL-18-0521
13.2 Muséum - Label ''le musée sort de ses murs'' attribué à l'opération ''Enquêtes au Muséum'':
demande de subvention au Ministère de la Culture - DEL-18-0527
13.3 Muséum - Journées ''Archéologie des origines de l'humanité'' : adoption d'une convention de
partenariat avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - DEL-
18-0542

14 PROPRETE, PROXIMITE ET POLES TERRITORIAUX

14.1 Pôle territorial Ouest - Conditions d'accès des véhicules de service métropolitains à la station
de carburant du nouveau Centre technique municipal du site d'Andromède : adoption d'une
convention avec la commune de Blagnac - DEL-18-0381

15 VOIRIE

15.1 Location d'infrastructures numériques pour le compte de Complétel : Adoption d'un protocole
transactionnel - DEL-18-0175
15.2 Commune de Toulouse - Enfouissement des réseaux de télécommunications conjoints avec
les réseaux électriques - Convention avec SFR FIBRE SAS : Adoption de l'avenant n°1 - DEL-
18-0425
15.3 Commune de Toulouse - Quartier de Pouvourville - Rue Hervé Claude Lauth, rue Hergé et
rue Germaine Tillion : intégration dans le domaine public - DEL-18-0391
15.4 Commune de Toulouse - Lotissement dénommé ''Les rives du Touch''- Rue Poutier et rue
Paul Farrando : intégration dans le domaine public - DEL-18-0398

16 EAU ET ASSAINISSEMENT

16.1 Campagnes 2018 de Recherche de Substances Dangereuses pour l'Eau (RSDE) : demande de
subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne - DEL-18-0473

17 DECHETS URBAINS
17.1 Traitement et valorisation - Convention de recyclage des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)
avec l'éco-organisme EcoDDS : adoption de l'avenant n°1 - DEL-18-0377

18 SPORTS ET BASES DE LOISIRS

18.1 Base de loisirs de Sesquières - Piste d'athlétisme Serge Lévy : modification du règlement
intérieur - DEL-18-0586
18.2 Organisation d'une baignade surveillée sur le Lac de la Base de loisirs de La Ramée :
adoption du Règlement intérieur - DEL-18-0629

19 QUESTIONS DIVERSES

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