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Bureau de Toulouse Métropole du 20 septembre 2018

Actualités Bureau de Toulouse Métropole du 20 septembre 2018
Le Bureau de Toulouse Métropole se réunit le 20 septembre 2018, retrouvez l'ordre du jour.

Le Bureau de Toulouse Métropole est l'une des deux assemblées délibérantes, avec le Conseil de Métropole. Il est composé du Président, des Vice-Présidents et d'autres membres. Tous les maires sont membres du Bureau.
Le Bureau examine les délibérations relevant de ses attributions, déléguées par le Conseil de la Métropole.

=> Lire : le fonctionnement de la métropole

Le bureau se réunit le 20 septembre 2018 à 9h
salle 902B - Marengo Boulevard - 6, rue René Leduc – Toulouse

Téléchargez l'ordre du jour (format PDF)

ORDRE DU JOUR

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU14 JUIN 2018
 
2 RESSOURCES HUMAINES
 
2.1 Modification du régime indemnitaire des agents de Toulouse Métropole : révision des
conditions de retenues pour absence sur le régime indemnitaire -DEL-18-0879
2.2 Taux de promotion - Avancement à l'échelon spécial : mise en oeuvre du décret 2016-1798 du
20 décembre 2016 portant statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux -DEL18-0881
2.3 Emplois de Toulouse Métropole : autorisation de recruter des agents contractuels - DEL-180779
2.4 Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément
absents - Année 2019 -DEL-18-0893
2.5 Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents pour faire face à
des besoins temporaires ou saisonniers liés à un accroissement temporaire d'activité - Année
2019 -DEL-18-0934
2.6 Mise à jour de la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué Charges
locatives et horaires d'équivalence -DEL-18-0880
2.7 Orchestre National du Capitole : modification de la majoration de rémunération pour
instruments spécifiques (Timbales anciennes) -DEL-18-0781
 
3 ADMINISTRATION
 
3.1 Prestations d'exploitation du système d'information élections, documentation et gestion
financière : adoption d'une convention de remboursement avec la ville de Blagnac (année
2017) -DEL-18-0581
3.2 Commune de Colomiers - Compétence Déchets - Loi de modernisation de l'action publique
territoriale et de l'affirmation des métropoles (MAPTAM) : transfert des équipements
nécessaires à l'exercice des compétences -DEL-18-0769
 
4 FINANCES
 
4.1 Modalités de retrait de Toulouse Métropole du SIAH de la Vallée du Touch et de ses affluents
-DEL-18-0914
4.2 Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la mairie
de Toulouse et Toulouse Métropole - Année 2019 -DEL-18-0905
4.3 Remise gracieuse des pénalités de retard liées à la Taxe Locale d'Equipement -DEL-18-0868
4.4 Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la
programmation cyclable 2017 - Actualisation des coûts d'opérations – Délibération
modificative -DEL-18-0872
4.5 Subvention du Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le Pool Routier 2016-2018 :
demande de modification de la répartition de la subvention en fonction des travaux effectués
sur les communes -DEL-18-0598
 
5 PROSPECTIVE, CONTRACTUALISATION ET PROGRAMMATIONS METROPOLITAINES
 
5.1 CPER 2015-2020 - Université Toulouse III Paul Sabatier (UT3) AMIS /
PALEOGENOMIQUE ''comprendre le passé pour construire notre futur'' : Adoption de la
convention financière -DEL-18-0804
 
6 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
 
6.1 Silver Economie - Master ''Villes, Habitat et Transitions Ecologiques'' - Réalisation d'études
partenariales avec l'Université Jean-Jaurès : adoption d'une convention au titre de 2019- 2020
et participation aux frais -DEL-18-0836
6.2 Economie Sociale et Solidaire - Incubateur ''Première brique'' : adoption de conventions
triparties avec La Poste, France Active - MPA Occitanie et La Caisse des Dépôts - DEL-180842
6.3 Smart City - appel à projets citoyens '' Co-construire l'Open Métropole 2018 '' : approbation
du règlement (annule et remplace la délibération DEL-18-0582 du 14 juin 2018) -DEL-18-0929
 
7 URBANISME ET PROJETSURBAINS
 
7.1 Travaux pour la construction du nouveau Parc des Expositions de Toulouse et la réalisation
de ses infrastructures - 1ère phase - Lot P3 - Rideaux de partition : Approbation du protocole
d'accord entre l'entreprise TRENOMAT et Europolia -DEL-18-0876
7.2 Instruction des autorisations d'urbanisme des communes membres par les services de
Toulouse Métropole : adoption d'une convention avec les communes de Saint-Jean,
Bruguières, Lespinasse et Gratentour -DEL-18-0664
 
8 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
 
8.1 Opérations foncières - Commune de Balma - ER n°58 : renonciation à acquérir une parcelle
suite à exercice de son droit de délaissement par l'EPFL -DEL-18-0697
8.2 Opérations foncières - Commune de Balma - ER n°27 - 161 route de Gauré : renonciation à
acquérir une parcelle suite à l'exercice de son droit de délaissement par Madame MANSAT DEL-18-0698
8.3 Opérations foncières - Commune de Balma - ZAD Balma Gramont - 1 avenue Vincent Auriol
- Régularisation foncière : acquisition d'une emprise foncière appartenant à l'EPFL - DEL-180660
8.4 Opérations foncières - Commune de Fenouillet - Aménagement de l'avenue des Sports :
acquisition d'une emprise foncière appartenant aux Consorts ORSERO -DEL-18-0858
8.5 Opérations foncières - Commune de Fenouillet - Aménagement de l'avenue des Sports :
acquisition d'une emprise foncière appartenant à Monsieur COSTESEQUE -DEL-18-0857
8.6 Opérations foncières - Commune de Mons - route de Roussel : acquisition d'une emprise
foncière appartenant à Monsieur Ramin -DEL-18-0699
8.7 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Régularisation foncière - 21/25 chemin de
Moulis : acquisition d'une emprise foncière appartenant au syndic des copropriétaires de la
''résidence de la Rotonde'' -DEL-18-0658
8.8 Opérations foncières - Commune de Toulouse - GPV - Quartier Bagatelle - ZAC Desbals :
Acquisition d'une emprise foncière à usage de voirie à la SA Patrimoine Languedocienne DEL-18-0659
8.9 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Route de Seysses - Réaménagement de la
voirie et du trottoir pour la mise en service de la ligne de bus 58 : acquisition d'une emprise
foncière auprès de THALES -DEL-18-0700
8.10 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Chemin de la Saudrune - Réalisation d'une
piste cyclable : acquisition d'une emprise foncière auprès de THALES -DEL-18-0701
8.11 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Projet de réaménagement du boulevard Jean
Bruhnes - Régularisation foncière : acquisition d'une emprise appartenant à la copropriété
Touraine 1 -DEL-18-0703
8.12 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Projet de réaménagement du boulevard Jean
Bruhnes - Régularisation foncière : acquisition d'une emprise appartenant à Monsieur
Ripoutot-Cassan -DEL-18-0704
8.13 Opérations foncières - Commune de Toulouse – ZAC Toulouse Aerospace – Trémie Carrosse
: acquisition d'une emprise foncière à la société SNAAM -DEL-18-0761
8.14 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Rue Edmond Rostand/ rue des Vignes :
acquisition d'une emprise foncière appartenant à l'EPFL -DEL-18-0440
8.15 Opérations foncières - Commune de Toulouse - ZAC Cartoucherie : acquisition auprès
d'Oppidéa de l'assiette foncière des parcs de stationnement mutualisés -DEL-18-0756
8.16 Opérations foncières - Commune de Toulouse - chemin des Izards : acquisition d'une emprise
foncière appartenant à la SCCV Grand Selve (modifie et remplace la délibération n°16-0710
du 23 septembre 2016) -DEL-18-0889
8.17 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Réaménagement du chemin de Bordeblanche
: acquisition d'emprises foncières -DEL-18-0705
8.18 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Paléficat - Chemin de Virebent - Cession d'un
terrain à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux de Lalande et prise en charge des frais
de portage EPFL liés à cette opération -DEL-18-0702
8.19 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Rue des Vignes - DUP ER 789 : cession
d'une emprise foncière aux consorts Dumas -DEL-18-0757
8.20 Opérations foncières - Commune de Tournefeuille - Réaménagement de la rue Michel
Montagné : acquisition d'une emprise foncière auprès de propriétaires riverains -DEL-18-0656
8.21 Opérations foncières - Commune de Villeneuve-Tolosane – ZAC Las Fonses-Bois Vieux :
Acquisition d'un lot volume à la SA HLM des Chalets -DEL-18-0784
8.22 Réserve foncière Paleficat (Toulouse) - 90/92 chemin de Virebent : adoption d'une convention
de portage avec l'EPFL -DEL-18-0205
 
9 DEPLACEMENTS ET TRANSPORTS
 
9.1 Commune de Tournefeuille - Convention de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux
sur la rue du Languedoc en accompagnement du Linéo 3 : adoption d'une convention avec
SMTC-TISSEO -DEL-18-0670
9.2 Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie :
affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversé par la Mairie de Toulouse
à Toulouse Métropole -DEL-18-0831
 
10 COHESION SOCIALE
 
10.1 Programmation de l'opération FSE - PLIE - PLIE 2018 - DRA Occitanie (Pôle Emploi) :
adoption de l'avenant n° 1 -DEL-18-0844
10.2 Programmation de 21 opérations supports et 2 opérations internes FSE - PLIE - Période 20182020
-DEL-18-0847
10.3 Non sélection de 3 opérations FSE – PLIE dans le cadre des appels à projets 2017-2018 (n°
MDFSE 201704139, 201803212, 201803388) -DEL-18-0884
 
11 ENVIRONNEMENT, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ENERGIES
 
11.1 PCAET - Dispositif d'accompagnement des entreprises à la responsabilité sociale et
environnement des entreprises (RSE) : attribution de prix ''AGIL'T Climat'' -DEL-18-0785
 
12 CULTURE
 
12.1 Culture Scientifique, Technique et Industrielle : adoption d'une convention type de résidence
d'artiste et du barème des bourses attribuées -DEL-18-0808
12.2 Quai des Savoirs : adoption d'une charte pour l'usage professionnel de l'accès internet filaire DEL-18-0752
12.3 Muséum - Restauration d'objets de collection : demande de subvention à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles Occitanie et à la Région Occitanie -DEL-18-0792
 
13 VOIRIE
 
13.1 Contrat Plan Etat-Région 2015-2020 - Volet mobilité multimodale - Convention d'application
Haute-Garonne du programme routier et des études multimodales : approbation de l'avenant
n°1 -DEL-18-0870
13.2 Contrat Plan Etat-Région 2015-2020 - Volet mobilité multimodale - Opération Desserte du
Nord-Ouest toulousain : approbation de la convention financière avec l'Etat, la Région
Occitanie et le Département de la Haute-Garonne -DEL-18-0871
13.3 Commune de Toulouse - Basso Cambo - Modification des accès aux P+R et liaisons douces :
adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Tisséo Collectivités - DEL-180668
13.4 Commune de Toulouse - Réalisation d'une liaison ''Ramblas - Pôle d'échanges de Jean
Jaurès'' : adoption d'une convention de financement avec TISSEO Collectivités -DEL-18-0772
13.5 Gagnac-sur-Garonne - Cessions de canalisations de gaz désaffectées - Convention conclue
avec TEREGA (ex-TIGF) : adoption de l'avenant n°1 -DEL-18-0689
13.6 Enfouissements coordonnés de réseaux aériens électriques et de communications
électroniques (Communes de Cugnaux, L'Union et Toulouse) : adoption de 4 conventions
particulières avec l'opérateur Orange -DEL-18-0688
13.7 Commune de Bruguières - Avenue du Petit Paradis : intégration dans le domaine public -DEL18-0746
13.8 Commune de Drémil-Lafage : integration dans le domaine public d'une voie non dénommée DEL-18-0657
13.9 Commune de Fenouillet : ouverture d'une enquête publique pour classement d'office de
l'avenue de Guyenne (modification de la délibération n°DEL-18-0150 du 25 janvier 2018) DEL-18-0720
13.10 Commune de Fenouillet : ouverture d'une enquête publique pour classement d'office de la rue
'' le Hameau à la française '' -DEL-18-0762
13.11 Commune de Gagnac-sur-Garonne : ouverture d'une enquête publique pour classement
d'office de la rue du Four -DEL-18-0795
13.12 Commune de Saint-Jean : ouverture d'une enquête publique pour classement d'office de la rue
Jules Ladoumègue -DEL-18-0648
13.13 Commune de Seilh - Impasse Pel Rous : Intégration dans le domaine public (annule et
remplace la délibération n° DEL-15-370) -DEL-18-0745
13.14 Commune de Toulouse : ouverture d'une enquête publique pour classement d'office de
l'impasse des Minimes -DEL-18-0755
13.15 Commune de Toulouse : classement d'office de la rue Antoine Ricord dans le domaine public
suite à enquête publique -DEL-18-0646
 
14 EAU ET ASSAINISSEMENT
 
14.1 Commune de Blagnac - Place des Arts et rue de Caouecs - Prise en charge des coûts de
dévoiement du réseau d'eau potable : adoption d'une convention avec la commune - DEL-180616
14.2 Commune de Blagnac - rue Paul Valéry : adoption d'une convention avec GRDF pour le
déplacement d'une canalisation de gaz relatif au chantier d'assainissement -DEL-18-0682
14.3 Commune de Saint-Jory - Chemin de la Plaine : adoption d'une convention avec GRDF pour
le déplacement d'une canalisation de gaz relatif au chantier d'assainissement -DEL-18-0681
14.4 Commune de Drémil-Lafage - Gestion des services d'intérêt collectif - Assainissement et Eau
: Acquisition de terrains inclus dans le périmètre de la station d'épuration de l'Auriol - DEL-180750
 
15 DECHETS URBAINS
 
15.1 Collecte des déchets - Convention conclue pour la collecte de Déchets Eléments
d'Ameublement (DEA) : adoption d'un contrat transitoire avec ECO-Mobilier -DEL-18-0749
 
16 QUESTIONS DIVERSES
 

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