Mise à jour du PLU d'Aigrefeuille

Mise à jour du Plan local d'urbanisme d'Aigrefeuille par arrêté du 1er août 2016. Plan local d'urbanisme Approuvé par DCM le 18 octobre 2005 - 1ère modification approuvée par DCM le 11 avril 2007 - 2e modification approuvée par DCM le 05 septembre 2008 - 3e modification approuvée par DCC le 20 décembre 2012 - 1ère modification simplifiée approuvée par DCM le 29 septembre 2015

0 - Documents relatifs à la procédure

- Arrêté de mise à jour

1 - Rapport de présentation

- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 - Projet d'aménagement et de développement durable

3 - Orientations d'aménagement

4 - Pièces réglementaires

4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR)
4.3. Liste des emplacements réservés

5 – Annexes*

Servitudes d'Utilité Publique

5.3.3. Arrêté préfectoral n°2014357-0008 du 23 décembre 2014 portant classement au bruit des infrastructures de transport terrestre

5.3.4. Droit de préemption urbain

5.3.5. Plan de Prévention des Risques naturels sur le bassin de la Marcaissonne Saune Seillonne :

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés en bleu les documents mis à jour et/ou
créés dans le cadre de cette procédure.

 

Article mis à jour le 25/08/2021