0 - Documents relatifs à la procédure

1 - Rapport de présentation

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable

3 - Orientations d'Aménagement :
3-1 Secteur Tucaut
3-2 Secteur Chemin Michet
3-3 Secteur Chemin Français / Cressonnière
3-4 Secteur Bachecame

4 - Règlement
4-1 - Règlement écrit
4-2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle 1/5000ème)
4-3 - Liste des emplacements réservés

5 - Annexes
A - Graphiques d'information
5A1 - Périmètres des ZAC : La Françoy, L'Agora , Francazal
5A2 - Périmètres des ZAD : Eco pôle, VCSM
5A3 - Périmètres de DPU
5A4 - Périmètres d'étude permettant de surseoir à statuer (L.111-10) : Eco pôle, TCSP VCSM
5A5 – Périmètre des secteurs soumis au classement des voies bruyantes
5A6 - Zones ou s'appliquent les dispositions relatives au permis de démolir
5A7 – Périmètre du secteur de Projet Urbain Partenarial (PUP)
B - Autres annexes
5B1 - Servitudes d'utilité publique (plan et tableau des servitudes)
5B2 - Annexes sanitaires : eau Potable, eaux usées, eaux pluviales, notice déchets urbains
5B3 - Arrêté préfectoral de classement des voies bruyantes du 18 janvier 2006
5B4 - Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues
5B5 - Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Toulouse-Francazal
5B6 - Plan de Prévention des Risques Sécheresse (PPRs).
5B7 - Arrêtés préfectoraux des zones à risques d'exposition au plomb et aux termites
C - Autres documents d'information
5C1 - Schéma Directeur du réseau cyclable et piétonnier
5C2 - Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) arrêté ; lieu de consultation