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Mise à jour du PLU de Pin-Balma par arrêté du 1er août 2016

Mise à jour du PLU de Pin-Balma par arrêté du 1er août 2016
PLU de Pin-Balma approuvé par DCC le 29 novembre 2012
- 1ère Modification du PLU approuvée par Délibération du Conseil de la Métropole du 17 décembre 2015

0 - Documents relatifs à la procédure

1 - Rapport de présentation

  • Rapport de présentation initial
  • Notice explicative

2 - Projet d'aménagement et de développement durable

3 - Orientations d'aménagement

3a - Secteurs 1AU et 2AU dits "Pastoureau"
3b - Secteur 1AU dit "Fillaul"
3c - Secteur "Aufréry"

4 - Pièces règlementaires

4a- Règlement écrit
4b - Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4c - Liste des emplacements réservés

5 – Annexes*

5a - Servitudes d'utilité publique

5b - Annexes sanitaires

  • 5b1 - Eau potable
  • 5b2 - Eaux usées
  • 5b3 - Eaux pluviales
  • 5b4 - Déchets urbains

5c - Voies bruyantes

5d - Risque inondation CIZI

5e - Plan de prévention des risques naturels prévisibles sécheresse

5f - Arrêté du 10 décembre 2001, d'exposition aux termites

5g - Périmètres soumis au droit de préemption urbain


5h - Convention du Projet Urbain Partenarial entre Toulouse Métropole et la clinique d'Aufréry

5i - Plan de Prévention des Risques naturels sur le bassin de la Marcaissonne Saune Seillonne

6 - Documents d'information

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