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Mise à jour du PLU de Saint-Jory par arrêté du 23/05/2014

0 - DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 - RAPPORT DE PRESENTATION
1.1 – Rapport de présentation initial
1.2 – Notice explicative

2 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
2.1 – Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
2.2 – Orientations particulières d'aménagement et schémas d'aménagement

3 – PARTIES REGLEMENTAIRES
3.1 – REGLEMENT : PARTIE ECRITE
3.2 – REGLEMENT : PARTIE GRAPHIQUE
3.3 – LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES


4 - ANNEXES
4.1 – ANNEXES SANITAIRES
4.1.1 – RESEAU D'EAU POTABLE
4.1.2 – RESEAU PLUVIAL
4.1.3 – RESEAU D'ASSAINISSEMENT
4.1.4 – SCHEMA D'ASSAINISSEMENT COMMUNAL ET CARTE D'APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
4.1.5 – TRAITEMENT DES DECHETS
4.2 – SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
4.2.1 – NOTICE
4.2.2 – PLAN
4.2.3 – PERIMETRE DE PROTECTION AUTOUR DES PERIMETRES DE CAPTAGE D'EAU POTABLE
4.2.4 – PLAN DE PREVENTION DU RISQUE D'INONDATION
4.2.5 – PLAN DE PREVENTION DU RISQUE RETRAIT-GONFLEMENT
4.3 – PLAN DES PERIMETRES PARTICULIERS :SITES ARCHEOLOGIQUES, ZONES DE BRUITS
4.4 – DROIT DE PREEMPTION URBAIN
4.5 – LISTE DES LOTISSEMENTS DE PLUS DE 10 ANS DONT LES REGLES D'URBANISMES ONT ETE MAINTENUES
4.6 – CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
4.7 – LISTE DES SITES ARCHEOLOGIQUES
4.8 – PERIMETRES D'EXTRACTION
4.9 – ARRETE PREFECTORAL DELIMITANT LA ZONE A RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB

4.10 – DOSSIER DE CRÉATION DE Z.A.C
4.11 - ARRETE PREFECTORAL RELATIF AUX LIGNES FERROVIAIRES NOUVELLES
4.12 – BANDE D'ETUDE RELATIVE AU FRANCHISSEMENT SUR LA GARONNE
4.13 – DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DU COLLEGE

4.14 – REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE


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