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Mise à jour du PLU de Tournefeuille par arrêté du 19/02/2014

Mise à jour du PLU de Tournefeuille par arrêté du 19/02/2014
Approuvé par DCC du 09 février 2012
1ere Modification approuvée par DCC du 19 décembre 2013

0 - Documents relatifs à la procédure

1 - Rapport de présentation

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable

3 - Orientations d'Aménagement :

3-1- Cahier des orientations d'aménagement des zones U et AU
3-2 - Orientation d'aménagement de la ZAC Ferro Lèbres

4 - Règlement
4-1 - Règlement écrit
4-2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle 1/5000ème)
4-3 - Liste des emplacements réservés
4-4 - Liste des servitudes de mixité sociale (L.123.2b du CU)

5 - Annexes
5A - Graphiques d'information
5A1 - Périmètre des ZAC : Quéfets et Ferro Lèbres
5A2 - Périmètre de préemption (DPU simple et DPU renforcé)
5A3 - Périmètre où s'appliquent les dispositions relatives au permis de démolir
5A4 - Périmètre d'étude TCSP - ligne PTCG sur Tournefeuille (L.111.10 du CU)
5A5 - Périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée
5B - Autres annexes
5B1 - Servitudes d'utilité publique (plan et tableau des servitudes)
5B2 - Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues
5B3 - Annexes sanitaires : Eau Potable, Eaux Usées, Eaux Pluviales, Déchets urbains
5B4 - Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Toulouse-Francazal
5B5 - Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
5B6 - Arrêté préfectoral de classement des voies bruyantes du18 janvier 2006 et périmètre des secteurs soumis
5B7 - Règlement communal de publicité
5B8 - Plan de Prévention des Risques Sécheresse (PPRS)
5B9 - Arrêtés préfectoraux des zones à risques d'exposition au plomb, aux termites et décret Amiante
5B10 - Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) sur le bassin du Touch Aval
5C - Autres documents d'information
5C1 - Schéma Directeur du réseau cyclable et piétonnier
5C2 - Zones d'archéologie préventive
5C3 - Périmètre Z.N.I.E.F.F. de type I de la Ramée (plan d'eau et bois de la Ramée)
5C4 - Projet arrêté de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; lieu de consultation

6 - Dossier de consultation des personnes publiques associées
6-a - Avis émis par les personnes publiques associées sur le projet arrêté
6-b - Notice de synthèse des avis et prise en compte par La CUGT

7 - Dossier d'ENQUETE PUBLIQUE
7-a - Rapport de conclusion du Commissaire Enquêteur
7-b - Notice de prise en compte des conclusions et modifications du PLU

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