Mise à jour du PLU de Flourens par arrêté du 1er août 2016

PLU de Flourens approuvé par délibération du conseil municipal du 31 janvier 2008 - 1ère Mise en compatibilité du PLU approuvée par DCM du 18 février 2016

0 - Documents relatifs à la procédure

1 - Notice explicative justifiant et explicitant la mise en compatibilité

2 - Projet d'aménagement et de développement durable

3 - Orientations d'aménagement

4 - Pièces règlementaires

4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR)

  • 4.2.1. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
  • 4.2.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/2500e

5 – Annexes*

- Servitudes d'Utilité Publique :
5.1.1. Plan des SUP (document partiel non modifié)
5.1.2. Liste des SUP
5.1.4 - Plan de Prévention des Risques naturels sur le bassin de la Marcaissonne Saune Seillonne

arrêté, règlement, carte de zonage réglementaire

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés en bleu les documents mis à jour et/ou
créés dans le cadre de cette procédure.

Article mis à jour le 13/10/2021