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Mise à jour du POS de Launaguet

Mise à jour du POS de Launaguet
Mise à jour du POS de Launaguet approuvée par arrêté du 14 novembre 2016.
0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE

1 – NOTICE EXPLICATIVE
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
2.1 - Règlement écrit
2.2 – Document Graphique du Règlement (DGR)
  • 2.2.a : Plan général au 1/5000e
  • 2.2.b : Partie Nord au 1/2500e
  • 2.2.c : Partie Sud au 1/2500e
2.3 – Liste des emplacements réservés
2.4 – Liste des éléments identifiés à protéger repérés au titre de l'article L.123-1-5-III-2° du Code de l'Urbanisme


3 - ANNEXES
- Classement sonore des infrastructures routières
- Règlement Ordures Ménagères

- Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

4 – SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT
- Schéma d'aménagement des Sablettes

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