Mise à jour du POS de Mons par arrêté du 1er août 2016

POS de Mons approuvé par DCM. du 05 novembre 1985 - le POS a fait l’objet de deux mises à jour en date du 12 décembre 1988 et du 9 mai 2000. - 1ère modification approuvée par Délibération du Conseil Municipal le 28 septembre 1991 - 2e modification approuvée par Délibération du Conseil Municipal le 31 janvier 2007 - 3e modification approuvée par Délibération du Conseil Municipal le 29 février 2008 - 4e modification approuvée par Délibération du Conseil de Communauté du 11 octobre 2012 - 5e Modification approuvée par Délibération du Conseil de la Métropole du 18 février 2016

0 - Documents relatifs à la procédure

1 - Rapport de présentation

  • Rapport de présentation initial
  • Notice explicative

2 - Projet d'aménagement et de développement durable

3 - Orientations d'aménagement

4 - Pièces règlementaires

4.1 - Règlement écrit
4.2 - Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3 - Liste des emplacements réservés

5 - Annexes*

6 - Documents d'information

 

(*) À l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés en bleu les documents mis à jour et/ou
créés dans le cadre de cette procédure.