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Mise en compatibilité du PLU de Lespinasse, GPSO, par arrêté du 4 janvier 2016

Mise en compatibilité du PLU de Lespinasse, GPSO, par arrêté du 4 janvier 2016
Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)

0 - DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 - PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 - ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT

4 - PIÈCES RÉGLEMENTAIRES
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR)
4.3. Liste des Emplacements réservés (ER)

5 - ANNEXES
5.4. Arrêté préfectoral n°2014357-0008 du 23 décembre 2014 portant classement au bruit des infrastructures de transport terrestre
5.5. Instauration de périmètres de sursis à statuer L111-10 autour des futures gares du programme GPSO/AFNT Communes d'Aucamville – Fenouillet –Saint-Alban – Lespinasse –Saint-Jory

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