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Modification simplifiée du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

Modification simplifiée du PLU approuvée par DCC du 19/12/2013

0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATION D'AMENAGEMENT


4 – PIECES REGLEMENTAIRES (*)
4a - Règlement écrit
4b - Documents Graphiques du Règlement (DGR) :
4b1 : Document graphique du règlement au 1/5 000ème et liste des emplacements réservés
4b2 : Document graphique du règlement au 1/2 000ème

5 – ANNEXES


(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.

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