
Modification simplifiée du POS de Mondouzil
Approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 13 novembre 2014.
0 – DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCÉDURE
1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Notice explicative
2 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES(*)
2a - Règlement écrit
2b - Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5 000e
2c - Liste des emplacements réservés
(*) A l'intérieur de ces parties du sommaire, seuls sont listés les documents mis à jour et/ou créés dans le cadre de cette procédure.