0 - DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 - RAPPORT DE PRESENTATION

2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

3 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT
3-1 - Cahier des orientations d'aménagement en zones UB et UC
3-2 - Orientation d'aménagement du Centre Ville (projet centre ville)

4 - REGLEMENT
4-1 - Règlement écrit
4-2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle 1/5000ème)

5 - ANNEXES
5A - GRAPHIQUES D'INFORMATION
5A1 - Périmètre du Programme d'Aménagement du Centre (PAE approuvé le 21novembre 2011)
5A2 - Périmètre de préemption (DPU simple)
5A3 - Périmètre où s'appliquent les dispositions relatives au permis de démolir
5B - AUTRES ANNEXES
5B1 - Servitudes d'utilité publique (plan et tableau des servitudes)
5B2 - Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues (lotissement rte Pibrac)
5B3 - Annexes sanitaires :
- Eau potable
- Eaux usées, carte de zonage et carte d'aptitude des sols des secteurs d'assainissement autonome
- Eaux pluviales
- Déchets urbains
5B4 - Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
5B5 - Arrêté préfectoral de classement des voies bruyantes du18 janvier 2006 et périmètre des secteurs soumis
5B6 - Plan de Prévention des Risques Sécheresse (PPRS)
5B7 - Carte des zones inondables du Gagéa en crue centennale (étude juin 1999)
5B8 - Arrêtés préfectoraux des zones à risques d'exposition au plomb, aux termites et décret Amiante
5C - AUTRES DOCUMENTS D'INFORMATION
5C1 - Schéma Directeur du réseau cyclable et piétonnier
5C2 - Zones d'archéologie préventive
5C3 - Périmètre Z.N.I.E.F.F. de type I de la forêt de Bouconne
5C4 - Projet approuvé de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) ; lieu de consultation
5C5 - Annexe SDIS
5C6 - Annexe TIGF