0 - DOCUMENTS RELATIFS A LA PROCEDURE

1 - RAPPORT DE PRESENTATION

2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

3 - ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
3.1 -Secteur "Tucard"
3.2 - Secteur "Débalade"
3.3 - Secteur "Haut de Gam"

4 - PIECES REGLEMENTAIRES
4.1 - Règlement écrit
4.2 - Règlement graphique (Plan de zonage, échelle au 1/5000ème)
4.3 - Liste des Emplacements Réservés
4.4 - Liste des servitudes instituées au titre de l'article L.123-2 du Code de l'Urbanisme
4.5 - Liste du patrimoine bâti à protéger au titre de l'article L.123-1-5-7° du Code de l'Urbanisme

5 - ANNEXES
5.1 - SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE
5.1.1 - Plan et tableau des servitudes
5.2 - ANNEXES SANITAIRES
5.2.1 - Eau potable
5.2.2 - Eaux usées
5.2.3 - Eaux pluviales
5.2.4 - Déchets urbains
5.3 - AUTRES ANNEXES
5.3.1 - Périmètre du Droit de Préemption Urbain
5.3.2 - Périmètres soumis à permis de démolir
5.3.3 - Périmètre d'étude T.C.S.P. sur la RD2 au titre de l'article L111-10 du Code de l'Urbanisme
5.3.4 - Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (arrêté préfectoral du 18 janvier 2006)
5.3.5 - Plan d'Exposition au Bruit de l'aérodrome Toulouse Lasbordes
5.3.6 - Cartographie Informative des Zones Inondables
5.3.7 - Règlement local de publicité
5.3.8 - Périmètres des ZAC
5.3.9 - Lotissements de plus de dix ans ayant conservé leurs règles