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Première modification simplifiée approuvée du PLU de Gratentour

Première modification simplifiée approuvée du PLU de Gratentour
Première modification simplifiée du PLU de Gratentour approuvée par délibération du conseil de la Métropole du 23 février 2017

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT

4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES
4A - Règlement écrit
4B - Document Graphique du Règlement (DGR)
4C - Liste des emplacements réservés

5 – ANNEXES

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