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Projet de modification simplifiée du PLU de Cugnaux

Projet de modification simplifiée du PLU de Cugnaux
Dossier mis à la disposition du public

A / Dossier de projet de modification simplifiée du PLU

0 – DOCUMENTS RELATIFS À LA PROCÉDURE

1 - RAPPORT DE PRÉSENTATION (*)
- Rapport de présentation initial
- Notice explicative

2 – PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

3 – ORIENTATION D'AMÉNAGEMENT


4 – PIÈCES RÈGLEMENTAIRES (*)
4.1. Règlement écrit
4.2. Document Graphique du Règlement (DGR) : plan au 1/5000e
4.3. Liste des emplacements réservés et des servitudes pour voies et ouvrages publics

5 – ANNEXES

6 – DOCUMENTS D'INFORMATIONS

B/ Pièces administratives

C/ Avis émis par les PPA

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